GAZ cure SFA p2_recovered

Facture PAROISSE SAINT MICHEL DU DRAC
4 RUE DE LA CURE
n° 200000735499 38360 SASSENAGE

Votre Service Client Période du 01/05/2015 au 15/07/2015
Pour tous conseils, informations, réclamations :
Montant total HT 4 878,00 €
Par téléphone :
Montant TTC 5 847,55 €
01 47 48 29 60
Le montant de la facture sera prélevé le 10 Octobre 2015
Par mail :
Par courrier :

Votre N° de dépannage 24H/24, 7J/7

0 800 47 33 33

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Vous avez choisi le paiement par prélèvement 200000735499

Contact Service Encaissement : 0 977 402 575
CEPAFRPP382 / FR7613825002000800717479014

PAROISSE SAINT MICHEL DU DRAC 245G20400958
10 Octobre 2015 5 847,55 €

Le détail de votre facture eni

Fourniture de gaz naturel du 01/05/2015 au 25/09/2015

Numéro de Index de Index de PTA Volume converti Coefficient de Consommation Prix unitaire Montant Hors
compteur départ fin €/MWh Taxes
en m3 conversion en kWh
38,76 37,17 €
012 14 285 14 373 1,000 88 10,900 959

Consommation réelle du 01/05/2015 au 25/09/2015 959

Coût transport fixe du 01/05/2015 au 25/09/2015 10,90 €/mois 54,50 €

Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du 01/05/2015 au 25/09/2015 959 0,2 0,19 €
Contribution au Service Public du Gaz du 01/05/2015 au 25/09/2015 959 0,0153 0,01 €
TICGN du 01/05/2015 au 25/09/2015 1 000 2,64 €
Contribution au Tarif Acheminement (CTA) du mois de mai et de juin 2,64 5,99 €
Contribution au Tarif Acheminement (CTA) du 01/07/2015 au 25/09/2015 9,24 €

Montant HT 109,74 €

Assiette TVA 5.5% (appliquée à l'abonnement et à la CTA)* 69,73 €
Montant TVA 5.5% 3,84 €
Assiette TVA 20.0% (appliquée aux consommations, aux prestations et services)*
Montant TVA 20.0% 40,01 €
8,00 €
Montant TTC
121,58 €

* TVA payée sur les débits

Le montant de la facture sera prélevé le 14 Novembre 2015

Date de règlement : 14 Novembre 2015
En cas d’absence de paiement au 14 Novembre 2015 , pénalités de

retard exigibles à compter de cette date.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 €

Nos conditions de vente ne prévoient pas d'escompte pour paiement anticipé.

Votre historique de consommation Energie
consommée
Périodes
du 01/05/2015 au 25/09/2015 ( Consommation réelle) en kWh

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