Guide Sécurité Nautique

Guide de
sécurité nautique

www.tc.gc.ca/securitenautique

TP 511F
(02/2012)

TABLE DES MATIÈRES

Introduction 1
Qu’est-ce qu’une embarcation de plaisance? 2
Changements apportés aux lois sur la navigation de plaisance 2

POUR Commencer 3

Exigences de construction des embarcations de plaisance 4
Avis de conformité 4
Numéro de série de la coque (NIC) 4

Achat d’une embarcation 5
Construction d’une embarcation 6
Le permis d’embarcation de plaisance 6
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports, 2011. Immatriculation des bâtiments 7
This publication is also available in English under the following title [Safe Boating Guide]. Qui doit posséder une preuve de compétence ? 8
Cette publication est aussi disponible en ligne à l’adresse URL suivante : Quelles sont les formes acceptées de preuve de compétence? 8
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-menu-1362.htm. Pourquoi exiger une preuve de compétence? 8
TP : 511F (02/2012) Si vous ne possédez pas une preuve de compétence,
TC-1004432 vous devez en obtenir une ! 9
No de Catalogue : T34-24/2012F-PDF La preuve de compétence et la location
ISSN : 1927-0631 d’une embarcation de plaisance 9
Apportez vos documents! 9
Permission de reproduire Restrictions liées à la puissance du moteur en fonction de l’âge 10
Transports Canada donne l’autorisation de copier ou de reproduire le contenu de la présente publication pour un Remplacement de la carte de conducteur d’embarcation de
usage personnel et public mais non commercial. Les utilisateurs doivent reproduire les pages exactement et citer plaisance en cas de perte 10
Transports Canada comme source. La reproduction ne peut être présentée ni comme une version officielle
ni comme une copie ayant été faite avec l’aide ou le consentement de Transports Canada. Avant de partir 11
Pour obtenir l’autorisation de reproduire des pages de cette publication à des fins commerciales, veuillez Inspectez votre embarcation 12
communiquer avec : Surveillez les conditions météorologiques 12
Éditions et services de dépôt Établissez et déposez un plan de navigation 13
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Emportez et utilisez les cartes marines
Ottawa ON K1A 0S5 et les publications nautiques officielles – c’est la loi! 14
Prévoyez d’éviter les dangers locaux 15
[email protected]
N.B. Dans cette publication, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.

Ravitaillement en carburant sécuritaire 15 Introduction
Sensibilisation au monoxyde de carbone 16
Appareils alimentés au combustible 17
Protection contre les risques d’explosion 18
Chargement de votre embarcation 18
Programme de vérification de courtoisie
pour embarcation de plaisance 19
Lorsque vous conduisez une embarcation de plaisance,
ne consommez pas d’alcool 19
Liste de vérification avant le départ 20

ÉquipEment 21

Exigences minimales en matière d’équipement de sécurité 22
Autres exigences pour les embarcations
participant à une compétition 30

Conduite d’une motomarine 31
Kayak 32
Chasse et pêche à la ligne 32 Introduction
Engins de sauvetage individuels 32
Équipement de sécurité de bâtiment 37 Bienvenue à bord. Le Guide de sécurité nautique a été rédigé pour promouvoir des
Signaux visuels 38 pratiques nautiques sécuritaires et responsables chez les plaisanciers du Canada.
Équipement de navigation 39 Si vous ne deviez retenir qu’une seule chose de ce guide, ce serait de toujours porter
Équipement de lutte contre les incendies 45 votre gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel (VFI) lorsque vous
Articles recommandés 46 vous trouvez sur l’eau ou à proximité de l’eau. Il pourrait vous sauver la vie!
Bien que le présent guide donne un aperçu général de la sécurité nautique, il ne
Sur l’eau 47 doit pas être votre unique source d’information. Quels que soient votre âge ou
votre expérience, vous devriez suivre un cours sur la sécurité nautique. Visitez
Règles de route et sécurité sur l’eau 48 le www.tc.gc.ca/securitenautique ou communiquez avec nous pour avoir la liste
Sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments 55 complète des fournisseurs de cours agréés de Transports Canada. Vous trouverez
Comment vous pouvez apporter votre aide 59 les coordonnées de Transports Canada et des autres organismes mentionnés à la
Respect et protection des voies navigables du Canada 60 fin de ce guide.
Restrictions visant l’utilisation des bâtiments 63
Ce guide n’est pas un manuel d’étude pour un cours sur la sécurité
En cas d’urgence 65 nautique ou pour un examen donnant droit à la carte de conducteur
Communications d’urgence 66 d’embarcation de plaisance. Pour acheter un manuel de formation afin de vous
Réagir en cas d’urgence 70 préparer à l’examen, communiquez avec un fournisseur de cours agrée.

Application de la loi 73 Qu’est-ce qu’une embarcation de plaisance?
Changements apportés aux lois sur la navigation de plaisance
Application de la loi sur l’eau 74
Lois et règlements sur le nautisme 74 1
Amendes 75

Visiteurs au Canada 76

RÉfÉrence 77

Fiches de référence rapides 78
Coordonnées 83
Numéros de téléphone d’urgence pour la recherche et
le sauvetage maritime et aérien 84
Liens vers des sites Web 85

Qu’est-ce qu’une embarcation de plaisance ? Pour commencer

Une embarcation de plaisance est une
embarcation utilisée seulement pour
mener des activités de loisir, telles que
la pêche, les sports nautiques
et le divertissement avec des amis. La
définition s’applique également à une
embarcation utilisée pour la chasse et
la pêche de subsistance ou les nécessités
de la vie quotidienne, mais exclut les
embarcations servant à mener des
activités professionnelles
ou commerciales.

Les règles applicables aux embarcations Dans le présent guide, le mot POUR COMMENCER
autres que les embarcations de plaisance « embarcation » signifie « embarcation
ne sont pas les mêmes que celles pour de plaisance ». Le mot « bâtiment », Vous voulez devenir plaisancier mais vous n’êtes pas certain de ce qu’il vous
les embarcations de plaisance. Il est quant à lui, fait référence aux navires, faut pour préparer votre embarcation à voguer sur les plans d’eau canadiens ?
donc important de savoir quelle est bateaux et embarcations en général, La présente section vous guidera dans les étapes nécessaires à la première mise à
la différence. Vous devez satisfaire les qu’ils soient utilisés pour la plaisance ou l’eau de votre embarcation et vous indiquera comment vous assurer que vous êtes
exigences applicables aux embarcations non. De la même façon, le mot « gilet prêt à naviguer de façon sécuritaire.
autres que les embarcations de plaisance de sauvetage » comprend les gilets de
chaque fois que vous utilisez votre sauvetage et les vêtements de flottaison Exigences de construction des embarcations de plaisance
embarcation de plaisance pour mener individuels (VFI) dans l’ensemble de Avis de conformité
des activités autres que de plaisance. ce guide, sauf dans les sections qui
Si vous souhaitez savoir comment décrivent les différences entre les gilets Numéro de série de la coque (NIC)
exploiter un navire à passagers, un de sauvetage et les VFI. Achat d’une embarcation
bateau de travail, un bateau de pêche
commercial ou toute autre embarcation Construction d’une embarcation
autre qu’une embarcation de plaisance, Permis d’embarcation de plaisance
visitez www.tc.gc.ca/securitemaritime
ou communiquez avec le Centre de Immatriculation des bâtiments
Transports Canada le plus près de Qui doit posséder une preuve de compétence ?
chez vous. Quelles sont les formes acceptées de preuve de compétence?

Changements apportés aux lois Pourquoi exiger une preuve de compétence?
sur la navigation de plaisance Si vous ne possédez pas une preuve de compétence,

Puisque les lois sur la navigation de du règlement, souvenez-vous que vous devez en obtenir une!
plaisance changent, vous devez vous le texte actuel de réglementation a Preuve de compétence et la location d’une embarcation de plaisance
assurer de connaître celles qui sont préséance. Ce texte est disponible au
en vigueur. www.tc.gc.ca/securitenautique Apportez vos documents !
Restrictions liées à la puissance du moteur en fonction de l’âge
Introduction Les renseignements de ce guide sont Les règlements servent à établir une
tirés du Règlement sur les petits bâtiments norme de sécurité minimale. Ils visent Remplacement de la carte de conducteur d’embarcation
entré en vigueur en mai 2010. Puisque ce à accroître la sécurité nautique. Le fait de plaisance en cas de perte
guide est mis à jour et révisé à l’occasion, de les respecter ou de respecter une
assurez-vous de disposer norme encore plus rigoureuse vous 3
des informations les plus récentes. aidera à assurer la sécurité de chacun
Si le Guide de sécurité nautique diffère de vos voyages.

2

Exigences de construction des embarcations de plaisance endroit. Le numéro de série est composé Exemple : ABC2AB41G203 Pour commencer
de 12 caractères dont les premiers Les caractères ABC représentent le code
La partie 7 du Règlement sur les petits assurez-vous qu’il répond à ces représentent le code d’identification du d’identification du fabricant;
bâtiments et les Normes de construction exigences de construction. fabricant (CIF). Le numéro de coque; 2AB41;
pour les petits bâtiments de Transports Une embarcation de plaisance de plus La date du début de la construction: G2;
Canada précisent comment doivent être de 24 m (78 pi 9 po) de longueur doit Achat d’une embarcation L’année du modèle : 03.
construits les petits bâtiments munis être construite ou reconstruite selon les
d’un moteur ou conçus pour en avoir pratiques et les normes recommandées Si vous achetez une nouvelle n’a pas le numéro de série de la coque
un et destinés à être utilisés au Canada à l’intention des bâtiments de ce type par embarcation au Canada, assurez-vous ni l’avis de conformité requis, demandez
(y compris les embarcations de plaisance une société de classification maritime, qu’elle porte un numéro de série de la au vendeur de les obtenir pour vous
d’une longueur maximale de 24 m ou un organisme de normalisation, un coque. Si elle est munie d’un moteur ou avant d’acheter.
78 pi 9 po). Si vous vendez, importez, organisme gouvernemental ou une conçue pour en avoir un, assurez-vous Si vous songez à acheter une
construisez, reconstruisez ou utilisez un association industrielle ou commerciale. qu’un avis de conformité canadien a été embarcation d’occasion, assurez-
bâtiment de ce type au Canada, délivré pour cette embarcation. vous tout d’abord qu’elle respecte les
Les fabricants et importateurs doivent exigences de construction qui étaient
Avis de conformité indiquer un numéro de série de la coque en vigueur lors de sa construction. Un
et un avis de conformité sur toutes les bon moyen de le vérifier est d’embaucher
Un avis de conformité fourni par le Les avis de conformité prescrits pour embarcations munies d’un moteur un expert maritime compétent pour
fabricant ou l’importateur exprime son les embarcations de plaisance d’une ou conçues pour en avoir un et qu’ils examiner l’embarcation. Il vous donnera
attestation que le bâtiment a été construit longueur maximale de 6 m (19 pi 8 po) désirent vendre au Canada en prouvant une opinion fiable sur l’état actuel de
en conformité avec les exigences de sont accompagnés de renseignements ainsi qu’elles satisfont aux exigences de l’embarcation et vous indiquera les
construction du Règlement sur les petits sur les limites maximales de sécurité construction canadiennes. Si vous voyez changements à apporter pour la
bâtiments. Pour avoir le droit de fixer recommandées, c’est à dire : une nouvelle embarcation en vente qui rendre conforme.
un avis de conformité à un bâtiment,
un fabricant ou un importateur doit •• la puissance motrice maximale du Rappelez-vous :
produire une déclaration de moteur hors bord; Un avis de conformité de Transports Canada indique que l’embarcation
conformité au sujet de ce bâtiment.
Le Règlement sur les petits bâtiments •• le nombre maximal d’occupants; satisfaisait aux normes de construction au moment de sa construction. L’avis
exige qu’un avis de conformité soit fixé •• le poids maximal que l’embarcation de conformité n’est peut-être plus valide à cause de changements apportés
à un endroit visible près du poste de au fil du temps. Lorsque que vous devenez propriétaire de l’embarcation,
conduite de toutes les embarcations peut transporter.
de plaisance de moins de 24 m de vous devez vous assurer qu’elle respecte les normes de construction des
longueur - sauf quelques exceptions - Souvenez-vous que ces renseignements petits bâtiments (TP 1332F) pour l’utiliser sur l’eau. Aussi est-il préférable
munies d’un moteur ou pouvant être sont valides uniquement par beau
munies d’un moteur. temps. Le nombre de personnes pouvant d’obtenir tous les renseignements nécessaires avant de l’acheter.
Il n’est pas interdit de fixer d’autres types se trouver à bord dépend du type de
d’avis de conformité au bâtiment, mais ces bâtiment, du lieu où les personnes et Si vous achetez une embarcation provenant d’un autre pays, rappelez-vous ce qui suit :
autres avis ne remplacent pas l’exigence l’équipement sont transportés, des
de fixer un avis de conformité canadien. conditions météorologiques et de l’état •• Les normes de construction des des documents précis ainsi que des
des eaux. Les conducteurs doivent embarcations de plaisance varient renseignements sur l’embarcation
connaître et respecter les limites de d’un pays à l’autre. Assurez-vous que et le vendeur afin de confirmer la
leur embarcation. l’embarcation satisfait au Règlement vente et d’évaluer les droits et les
sur les petits bâtiments ou que vous taxes rattachés à l’embarcation. Avant
Numéro de série de la coque (NIC) pouvez modifier l’embarcation d’acheter l’embarcation, consultez
pour la rendre conforme avant de l’ASFC en ligne - www.asfc.gc.ca - ou
Pour commencer Toutes les embarcations de plaisance Ce numéro aidera à retrouver une l’utiliser. Une embarcation importée communiquez avec ses représentants
fabriquées au Canada ou importées au embarcation perdue ou volée ou faisant doit être conforme aux exigences de pour savoir ce que le vendeur doit
Canada après le 1er août 1981 (avec ou l’objet d’un rappel. Il doit être marqué construction en vigueur à la date vous fournir pour vous permettre
sans moteur) doivent avoir un numéro en permanence en haut et à droite du de l’importation. d’amener l’embarcation au Canada.
de série de coque. Aucun des caractères côté extérieur du tableau arrière (la •• Si vous désirez transporter
de ce numéro ne doit avoir moins de partie arrière plate verticale au-dessus •• L’Agence des services frontaliers du l’embarcation sur une remorque,
6 mm (¼ po) de hauteur et de largeur. de l’eau) ou le plus près possible de cet Canada (ASFC) vous demandera

4 5

vous devez savoir qu’une remorque rendez-vous à l’adresse suivante : Vous devez afficher votre numéro de permis d’embarcation de Pour commencer
est assujettie à des exigences www.tc.gc.ca. plaisance au-dessus de la ligne de flottaison sur les deux côtés de
routières différentes de celles •• Comme il peut y avoir des exigences la proue, le plus en avant possible, là où il est facilement visible. Les
applicables à votre embarcation. numéros doivent être en caractères d’imprimerie d’une hauteur
Communiquez avec l’ASFC pour avoir en matière d’exportation dans le
de plus amples renseignements. pays où vous prévoyez acheter minimale de 7,5 cm (3 po) et doivent contraster avec la couleur de fond.
•• Si vous achetez une remorque, l’embarcation (et la remorque s’il y
communiquez avec votre bureau des a lieu), renseignez-vous longtemps Si votre embarcation n’a pas besoin d’un Lorsque vous pénétrez dans les eaux
transports provincial ou territorial d’avance auprès des autorités permis d’embarcation de plaisance, vous d’un autre pays, assurez-vous de
pour connaître les exigences qui compétentes de ce pays. pouvez décider d’en obtenir un pour posséder une preuve de propriété
peuvent s’appliquer. Pour consulter la des raisons de sécurité. Le système de ainsi que le permis d’embarcation de
liste complète de ces bureaux, délivrance de permis pour embarcations plaisance, particulièrement en ce qui
de plaisance permet au personnel de concerne les canots pneumatiques ou
Construction d’une embarcation recherche et de sauvetage d’avoir accès les embarcations d’accompagnement
à des renseignements en tout temps transportés à bord ou remorqués
Si vous décidez de construire ou de Transports Canada pour obtenir un code en cas d’urgence. Cela peut faire la derrière une embarcation plus grande.
restaurer une embarcation de plaisance, d’identification du fabricant (CIF) afin différence entre la vie et la mort! Si vous ne transportez pas les documents
celle-ci doit satisfaire ou dépasser les de pouvoir ensuite apposer un avis de Souvenez-vous : Le permis adéquats, vous vous exposez à des
exigences du Règlement sur les petits conformité et un numéro de série de d’embarcation de plaisance n’est pas retards ou à des problèmes au passage
bâtiments de Transports Canada et coque sur l’embarcation. Pour obtenir une preuve de propriété, et Transports à la douane, et même à des amendes.
les normes de construction des petits une copie du Règlement sur les petits Canada ne peut confirmer la propriété
bâtiments (TP 1332F). Si l’embarcation bâtiments et des Normes de construction d’une embarcation de plaisance munie
ne sert qu’à votre usage personnel, vous de Transports Canada (TP 1332F), visitez d’un permis.
ne serez pas tenu d’y fixer un avis de le site du Bureau de la sécurité nautique
conformité. Toutefois, si vous construisez au www.tc.gc.ca/securitenautique ou
l’embarcation pour la vendre, vous devez communiquez avec nous.
présenter une demande accompagnée
d’une déclaration de conformité à

Le permis d’embarcation de plaisance

Un permis d’embarcation de plaisance en apprendre davantage sur l’obtention Immatriculation des bâtiments
est un document contenant un numéro ou le transfert d’un permis
Pour commencer de permis unique pour une embarcation d’embarcation de plaisance, visitez Bien que vous ne soyez plus tenu •• le droit d’utiliser votre
de plaisance. Le numéro de permis le www.tc.gc.ca/securitenautique ou d’immatriculer une embarcation de embarcation comme garantie
d’embarcation de plaisance doit être contactez notre ligne de renseignements plaisance de plus de 15 tonneaux d’hypothèque maritime.
affiché sur les deux côtés de la proue. sur la sécurité nautique au 1-800-267-6687. de jauge brute, vous pouvez tout de
Vous pouvez obtenir un permis gratuit Si votre embarcation est surtout même décider de le faire. Même si Compte tenu que la preuve de propriété
en vigueur pour dix ans auprès de exploitée ou gardée au Canada et est l’immatriculation coûte de l’argent, elle peut être très importante aux frontières
Transports Canada propulsée par un ou plusieurs moteurs vous offre des avantages importants, internationales, c’est une bonne idée
produisant 7,5 kW (10 cv) ou plus, dont les suivants : d’immatriculer toute embarcation que
Le formulaire d’application est elle doit être munie d’un permis, à vous prévoyez exploiter à l’extérieur
disponible en ligne au www.tc.gc.ca/ moins qu’elle soit immatriculée. Vous •• la preuve de propriété (titre juridique) du Canada.
securitenautique ou en personne à devrez également posséder un permis de votre embarcation;
un centre de Service Canada. Pour pour les canots pneumatiques ou les Pour en apprendre davantage sur
trouver le centre de Service Canada embarcations d’accompagnement que •• le droit de battre pavillon canadien; l’immatriculation de votre embarcation,
le plus près de chez vous, visitez le vous transportez à bord ou que vous •• un nom unique et un numéro officiel visitez le bureau d’immatriculation des
www.servicecanada.gc.ca. Si l’embarcation remorquez derrière une embarcation bâtiments de Transports Canada au
est déjà munie d’un permis, assurez-vous plus grande. Vous devez conserver une pour votre embarcation; www.tc.gc.ca.
que ce dernier est établi à votre nom et copie du permis à bord.
que vos coordonnées sont à jour. Pour
7
6

Qui doit posséder une preuve de compétence? Si vous ne possédez pas une preuve de Pour commencer
compétence, vous devez en obtenir une !
Toute personne conduisant une à bord . Cela comprend tous les types
embarcation de plaisance munie d’un d’embarcations munies d’un moteur Si vous ne possédez pas une preuve •• l’équipement de sécurité minimal
moteur doit maintenant avoir en sa sans tenir compte de la taille et des de compétence et que vous avez requis à bord d’une embarcation;
possession une preuve de compétence chevaux-vapeur (cv). l’intention de conduire une embarcation
de plaisance munie d’un moteur, vous •• le Système canadien d’aides à la
Quelles sont les formes acceptées de devez réussir un examen agréé pour navigation;
preuve de compétence de conducteur? vous procurer une carte de conducteur
d’embarcation de plaisance . Transports •• les principes de partage des voies
N’importe laquelle des preuves de •• un certificat maritime désigné – vous Canada (TC) recommande de suivre un navigables;
compétence suivantes peut être utilisée : pouvez consulter la liste approuvée cours de sécurité nautique pour mieux
sur notre site web; se préparer à l’examen. Un cours, même •• un examen des règlements pertinents;
•• une carte de conducteur s’il n’est pas obligatoire, constitue un •• les principes d’intervention en
d’embarcation de plaisance (CCEP) – •• une liste de vérification d’éléments petit investissement qui rapportera gros.
il s’agit de la preuve la plus commune, de sécurité relativement aux Il vous aidera à être mieux informé sur cas d’urgence.
obtenue après avoir réussi un examen embarcations de location dûment les pratiques de sécurité nautique, les
agréé de sécurité nautique; remplie (seulement valide pour la mesures de prévention et les stratégies D’autres options sont également
période de location). pratiques en vue de réduire les risques. offertes, notamment l’étude à domicile,
•• une attestation que le détenteur Le cours aborde un large éventail les cours et les examens en ligne, et
a suivi et réussi un cours de de renseignements de base sur la les tests d’évaluation des connaissances.
sécurité nautique au Canada avant le navigation tels que : Les services de cours et d’examen de
1er avril 1999; sécurité nautique sont uniquement
offerts par l’entremise de fournisseurs
de cours agréés du secteur privé (une
liste de fournisseurs accrédités est
affichée sur notre site web
www.tc.gc.ca/securitenautique).

Pourquoi exiger une preuve de compétence? La preuve de compétence et la location
d’une embarcation de plaisance
Une preuve de compétence indique que nautique. Les exigences en matière de
le plaisancier possède la connaissance compétence ont été mises en vigueur en Si vous prévoyez louer une embarcation de plaisance et que vous ne possédez
de base sur la sécurité nautique 1999 à la suite de décès et de blessures pas une preuve de compétence (p. ex. la carte de conducteur d’embarcation de
exigée pour assurer une navigation attribuables à la navigation de plaisance. plaisance ou un certificat de navigation), vous avez l’option de présenter la liste
de plaisance sécuritaire. Dans le passé, Le but était et est toujours d’améliorer de vérification d’éléments de sécurité pour les embarcations de location comme
des personnes de tous âges pouvaient la sécurité des voies navigables preuve de compétence. L’agence de location fournit au conducteur une séance
conduire une embarcation de plaisance canadiennes grâce à la sensibilisation d’orientation de base sur les éléments de sécurité du bateau, de son équipement et
sans aucune connaissance, expérience et à la formation. de ses caractéristiques. De plus, elle fournira des renseignements
ou formation minimale sur la sécurité sur tout danger présent sur les voies navigables locales.

La liste de vérification d’éléments de sécurité (fournie par l’agence de location) est
utilisée à titre de référence pour cette séance. Les deux parties (l’agence de location
et le conducteur de l’embarcation) signent la liste de vérification. Le conducteur de
l’embarcation a en sa possession à bord la liste de vérification dûment remplie qui
sert de preuve de compétence durant cette période de location seulement.

Pour commencer Si votre embarcation est munie
d’un moteur, apportez vos documents!

Assurez-vous d’apporter votre preuve de compétence avec vous avant de vous
déplacer sur l’eau. Vous aurez également besoin d’apporter votre carte d’identité
personnelle, telle qu’une pièce d’identité avec photo. De plus, si vous avez
un moteur de 7,5 kW (10 cv) ou plus, vous aurez besoin d’apporter le permis
d’embarcation de plaisance à bord.

1 Une preuve de compétence n’est pas exigée sur les eaux des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. 2 Svoi vuosuasvperzélv’oopyteiozncodnedruemirepulinr iuqnueelmisetendt eunveéreifmicbaatirocnatdioensédceupriltaéi.sance de location, 9

8

Restrictions liées à la puissance du moteur en fonction de l’âge Avant de partir

Les jeunes âgés de moins de 16 ans Les jeunes âgés de moins de 16 ans
ne peuvent conduire une embarcation ne peuvent en aucune circonstance
à moteur dépassant certaines limites conduire une motomarine.
de puissance à moins qu’une personne Avez-vous l’âge minimal requis pour
âgée de 16 ans ou plus se trouve conduire une embarcation motorisée?
à bord de l’embarcation et les
supervise directement.

Âge Restrictions liées AVANT DE PARTIR

Moins de 12 ans sans à la puissance du moteur Le nautisme devrait être une activité amusante. Alors, comment se fait-il que
supervision directe chaque année des centaines de personnes meurent et que plusieurs autres se
Peut conduire une embarcation blessent gravement. Il est possible d’éviter les décès et les blessures en nautisme.
De 12 ans à moins de 16 ans ayant jusqu’à 7,5 kW (10 cv) Cette section vous aidera à préparer votre embarcation, vos invités et vous-même
sans supervision directe Peut conduire une embarcation avant de partir sur l’eau.
Moins de 16 ans, ayant jusqu’à 30 kW (40 cv)
sans égard à la supervision Inspectez votre embarcation
16 ans ou plus Ne peut conduire une motomarine Surveillez les conditions météorologiques
Établissez et déposez un plan de navigation
Aucune restriction liée à
la puissance du moteur Emportez et utilisez les cartes marines
et les publications nautiques officielles – c’est la loi!
Souvenez-vous :
Ces exigences sont distinctes des exigences liées à la preuve de Prévoyez d’éviter les dangers locaux
compétence et les deux doivent être suivies. Cela signifie qu’un jeune Ravitaillement en carburant sécuritaire
de moins de 16 ans doit posséder une preuve de compétence pour Sensibilisation au monoxyde de carbone
conduire une embarcation motorisée et ce, qu’il soit supervisé ou non.
Appareils alimentés au combustible
Remplacement de la Carte de conducteur Protection contre les risques d’explosion
d’embarcation de plaisance en cas de perte
Chargement de votre embarcation
Pour commencer La carte de conducteur d’embarcation •• Avez-vous subi l’examen en même Programme de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance
de plaisance est valide pour la vie. temps qu’un membre de votre Lorsque vous conduisez une embarcation de plaisance, ne consommez pas d’alcool
N’oubliez pas d’en faire une photocopie famille ou un ami ? Renseignez-vous
dès que vous la recevrez de façon auprès de cette personne. Le nom du Liste de vérification avant le départ
qu’elle puisse être remplacée en cas de fournisseur de cours sera inscrit sur
perte. Pour remplacer une carte perdue, leur carte. 11
communiquez avec le fournisseur de
cours qui a émis la carte à l’origine et •• Avez-vous conservé une copie de
demandez-lui de la remplacer. Des frais votre reçu ou de la lettre qui vous a été
sont normalement associés à ce service. envoyée avec votre carte ? Le nom du
Pour obtenir une liste complète des fournisseur de cours est inscrit sur ces
fournisseurs de cours, consultez le site deux documents.
web www.tc.gc.ca/securitenautique.
Si vous ne pouvez pas vous rappeler •• Vous ne pouvez toujours pas vous en
le nom du fournisseur de cours qui rappeler ? Vous ne retrouvez pas le
vous a émis la carte, posez-vous les nom du fournisseur de cours sur notre
questions suivantes : liste ? Communiquez avec le Bureau
de la sécurité nautique le plus près
pour obtenir de l’aide (voir page 83).

10

Inspectez votre embarcation concernent les conditions actuelles, alors Les prévisions de conditions Avant de partir
que d’autres concernent les conditions à météorologiques maritimes sont
Mieux vaut prendre quelques minutes soyez propriétaire d’une embarcation ou prévoir sur plusieurs jours. accessibles en tout temps dans
pour vous assurer que vous êtes prêt à que vous la louiez ou l’empruntiez, utilisez certaines régions par le biais du service
naviguer en toute sécurité avant de partir la liste de vérification avant le départ du Lorsque des vents à grande vitesse Radiométéo d’Environnement Canada,
que de risquer d’avoir des problèmes présent guide pour vous assurer d’être sont prévus, Environnement Canada sur la fréquence radio VHF-FM. Pour
lorsque vous vous trouvez sur l’eau. Plus prêt avant de partir. émet un avertissement de vent dans les consulter ces prévisions, vous devez
de la moitié des appels à l’aide concernent Veillez à expliquer la conduite sécuritaire prévisions maritimes posséder un récepteur Radiométéo
des plaisanciers qui ont des problèmes de aux personnes se trouvant à bord ou une radio maritime VHF. Pour de
moteur, ce qui comprend les nombreuses avant de partir. Indiquez à vos invités •• Avertissement de vent fort plus amples renseignements, rendez-
embarcations immobilisées parce qu’elles l’emplacement de l’équipement de (20 à 33 nœuds) (37 à 61 km/h) vous au www.msc-smc.ec.gc.ca/msb/
ont manqué de carburant! sécurité et la façon de l’utiliser. Assurez- weatheradio . Vous pouvez également
Le fait de conduire une embarcation que vous qu’au moins une personne à bord •• Avertissement de coups de vent obtenir les prévisions de conditions
vous savez hors d’état de naviguer est sait comment conduire l’embarcation, au (34 à 47 nœuds) (62 à 87 km/h) météorologiques maritimes en tout
contraire à la loi. Votre embarcation, votre cas où il vous arriverait quelque chose. temps en syntonisant la fréquence radio
moteur et tout l’équipement doivent être •• Avertissement de vent de tempête VHF de la Garde côtière canadienne.
en bon état de fonctionnement. Que vous (48 à 63 nœuds) (88 à 117 km/h) Pour consulter une liste complète des
services météorologiques offerts par
•• Avertissement de vent de Environnement Canada à l’échelle du
force ouragan Canada, visitez www.meteo.gc.ca ou
(64 nœuds ou plus) (118 km/h ou communiquez avec ce service.
plus) (Cet avertissement ne signifie
pas qu’on prévoit ou qu’on annonce le
passage d’un ouragan.)

Un nœud correspond à un mille marin à
l’heure (1,852 km/h).

Établissez et déposez un plan de navigation

Surveillez les conditions météorologiques Un plan de navigation comprend en toute sécurité à votre escale suivante,
votre itinéraire prévu et décrit votre sinon elles pourraient s’inquiéter et
Les conditions météorologiques et à s’ennuager et si les conditions embarcation. Les plans de navigation lancer une recherche inutile, ce qui peut
l’état des eaux jouent un rôle important changent rapidement, dirigez-vous sont aussi appelés des plans de route. empêcher les ressources de Recherche
en ce qui concerne votre sécurité sur vers la côte. Souvenez -vous de vérifier Peu importe comment vous l’appelez, et de sauvetage de venir en aide à
l’eau. Avant de partir, assurez-vous de vos cartes nautiques actualisées à vous devez produire votre plan avant de des personnes qui en ont réellement
consulter les prévisions récentes dans l’avance, ce qui vous permettra de partir – même si ce n’est que pour une besoin. Le présent guide comprend un
votre région et de comprendre ce savoir où trouver refuge. heure ou deux. plan de navigation que vous pouvez
qu’elles signifient. Vous devez également Environnement Canada utilise un Confiez votre plan de navigation à une photocopier et utiliser (voir page 78).
connaître les facteurs locaux (comme la grand nombre de moyens pour personne en qui vous avez confiance
Avant de partir topographie) qui peuvent faire en sorte communiquer des prévisions maritimes. et dites-lui de communiquer avec un
que les conditions météorologiques Si vous disposez d’une radio maritime, Centre de coordination de sauvetage
diffèrent des conditions prévues. Les vous pouvez obtenir des mises à jour si vous êtes en retard. Les numéros de
gens qui connaissent bien la région météorologiques pendant que vous téléphone de ces centres sont indiqués à
constituent la meilleure source pour naviguez. Ces prévisions donnent de la fin du présent guide.
obtenir cette information. l’information sur la vitesse et la direction Si vous entreprenez un long voyage,
Comme les orages d’été peuvent du vent, les conditions météorologiques, vous devrez produire un rapport de
surgir rapidement et subitement, la visibilité et les embruns givrants (s’il y a position quotidien (surtout si votre
souvenez-vous de surveiller le ciel. lieu). Les prévisions sont émises plusieurs itinéraire prévu a changé). Assurez-vous
Si le ciel commence à s’assombrir et fois par jour. Certaines d’entre elles d’informer les personnes désignées que
vous êtes revenu ou que vous êtes arrivé

12 13

Emportez et utilisez les cartes marines et les publications Prévoyez d’éviter les dangers locaux Avant de partir
nautiques officielles – c’est la loi!
Être prêt, ce n’est pas seulement étale et haute, ainsi que la direction du
Un plan d’eau ouvert peut sembler –– les références telles que les tables s’assurer d’avoir une embarcation courant;
invitant, mais rappelez-vous qu’il n’existe des marées, le système de balisage et un équipement en bon état de •• vous tenir éloigné des aires de
aucune voie de circulation claire sur du Canada, les feux et les signaux de fonctionnement. Vous devez également : baignade – même les canots et les
l’eau. Cet élément, ainsi que l’absence navigation, les Avis aux navigateurs kayaks peuvent blesser les nageurs;
de panneaux qui vous indiquent avec et les Instructions nautiques. •• vérifier les cartes marines pour •• éviter de naviguer trop près du rivage;
précision où vous vous trouvez, peuvent connaître les obstacles surélevés, •• parler aux résidants de l’endroit qui
rendre la navigation difficile. Évitez les risques possibles en vous les ponts et les câbles sous-marins connaissent les eaux si vous naviguez
dirigeant loin des rapides et des présents dans votre région de dans une région non cartographiée –
Pour rendre la navigation plus courants et assurez-vous de ne pas navigation; ces personnes peuvent être en mesure
sécuritaire, vous devez transporter les gêner la navigation commerciale dans d’indiquer les barrages de basse chute,
effets suivants dans chaque région où les chenaux maritimes commerciaux. •• lire les cartes marines avec les les rapides et l’eau vive, ainsi que de
vous prévoyez naviguer : Instructions nautiques – la consultation décrire les conditions de vent locales,
Le Service hydrographique du Canada des tables des marées et des atlas les courants et les zones où des vagues
•• la version la plus récente de la carte à (SCH) est la seule source officielle des courants vous aidera aussi à en élevées se forment rapidement.
l’échelle la plus grande (si disponible); en matière de cartes marines, de apprendre davantage sur les niveaux
cartes matricielles BSB et de cartes d’eau, les périodes de marée basse,
•• la version la plus récente des électroniques de navigation (CÉN)
documents et des publications vectorielles couvrant les eaux du Ravitaillement en carburant sécuritaire
connexes, dont les Avis aux Canada. Conformément au Règlement
navigateurs, les Instructions nautiques, sur les cartes marines et publications Les fuites ou les déversements de ✓✓ Avant de faire le plein, enlevez les
les Tables des marées et des courants nautiques de la Loi de 2001 sur la marine carburant ne sont pas seulement réservoirs portatifs de l’embarcation.
et le Livre des feux, des bouées et des marchande, les navigateurs doivent nuisibles pour le milieu marin, mais ✓✓ Placez le tuyau dans l’orifice
signaux de brume. utiliser les cartes marines officielles constituent aussi un risque d’incendie. de remplissage.
diffusées par ou au nom du SHC. Suivez ces étapes lorsque vous effectuez ✓✓ Assurez-vous de connaître la
Vous êtes tenu d’emporter à bord la Vous pouvez obtenir les cartes papier le ravitaillement – c’est la façon capacité du réservoir afin d’éviter
liste de cartes marines et de publications et électroniques officielles auprès des sécuritaire de procéder et c’est la loi.
ci-dessus, même si vous utilisez une distributeurs officiels du SHC. Pour plus tout débordement – vous avez
embarcation de moins de 100 tonneaux de renseignements ou pour trouver l’obligation d’éviter les fuites et les
de jauge brute. Vous pouvez être le distributeur le plus près de chez vous, ✓✓ Amarrez convenablement votre déversements de carburant sur la
dispensé de cette obligation uniquement consultez www.cartes.gc.ca, appelez embarcation pour éviter tout coque ou dans l’eau.
si vos connaissances des lieux sont le SHC en composant le 1-866-546-3613 déversement. ✓✓ Nettoyez tout dégât et jetez le
suffisantes. Elles doivent couvrir : ou envoyez un courriel à chiffon ou le linge utilisé dans un
[email protected]. ✓✓ Coupez tous les moteurs. conteneur approuvé.
•• l’emplacement et les caractéristiques ✓✓ Faites débarquer tous les invités. ✓✓ Avant de démarrer le moteur à
des éléments cartographiés suivants : ✓✓ Éteignez toutes les flammes nues. essence, mettez en marche le
–– les routes de navigation; ✓✓ Ne fumez pas. ventilateur du compartiment moteur
–– les feux, bouées et marques; ✓✓ Mettez hors tension les pendant au moins quatre minutes.
–– les dangers pour la navigation; ✓✓ Avant de démarrer le moteur,
commutateurs électriques et blocs vérifiez s’il y a une odeur qui signale
•• les conditions de navigation d’alimentation. la présence de vapeurs dans le
habituelles de la région, comme les ✓✓ N’utilisez pas d’appareils électriques, compartiment moteur.
marées, les courants, les glaces et les comme des radios portatives. Les nouvelles lois environnementales
régimes climatiques. ✓✓ Fermez les fenêtres, hublots,
écoutilles et portes de cabine.
Avant de partir, vous devez vous assurer
de savoir : concernant le diesel font en sorte que
le type de diesel disponible à la pompe
Avant de partir •• comment tracer une route; change souvent. Suivez les directives
•• comment déterminer votre position; de sécurité fournies par les fournisseurs
•• comment utiliser : de carburant ainsi que les manuels
d’utilisation du moteur et du système
–– un compas avec des cartes marines; de votre embarcation.
–– l’équipement de navigation
15
électronique;

14





Liste de vérification avant le départ Équipement

Avant de partir Soyez prêt à faire face aux imprévus – Vérifiez cette liste avant chaque voyage ÉquipEment

❑❑Gilets de sauvetage — Portez-les Le fait de transporter le bon équipement à bord peut vous sauver la vie. Si un
•• Transportez un gilet de sauvetage approuvé au Canada pour chaque personne à bord. événement fâcheux se produit sur l’eau, vous serez beaucoup mieux préparé à
•• Assurez-vous que les gilets sont en bon état (vérifiez la fermeture éclair, les boucles, réagir si vous transportez le bon équipement, si celui-ci est en bon état de
le tissu, les coutures, etc.). fonctionnement et si toutes les personnes à bord peuvent le trouver et l’utiliser.
•• Vérifiez que les gilets sont d’une taille correspondant à la taille de chaque Rappelez-vous que la meilleure protection que vous pouvez avoir sur l’eau est de
personne à bord. porter votre gilet de sauvetage!
Cette section débute en vous informant de l’équipement de sécurité minimal requis
❑❑Compétence des conducteurs — Êtes-vous prêt à entreprendre un voyage sur l’eau  ? pour votre embarcation, après quoi on vous donne certains conseils supplémentaires
•• Suivez un cours de sécurité nautique. sur des activités particulières. Enfin, la section donne plus d’information sur
•• Conservez votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance ou une l’équipement dont vous avez besoin et sur la façon de l’utiliser.
autre preuve de compétence à bord de votre embarcation.
Exigences minimales en matière d’équipement de sécurité
❑❑Conditions météorologiques — Vérifiez et surveillez les prévisions de conditions Autres exigences pour les embarcations participant à une compétition
météorologiques maritimes
Conduite d’une motomarine
❑❑Plan de navigation – Déposez votre plan avant de partir. Kayak
•• (Voir la page 78 pour obtenir un exemple de plan de navigation).
•• Indiquez votre destination et le moment de votre retour à une personne en qui Chasse et pêche à la ligne
vous avez confiance. Engins de sauvetage individuels
Équipement de sécurité de bâtiment
❑❑Équipement de sécurité – Exigé par la loi et essentiel à la sécurité
•• (Voir la page 22 pour connaître l’équipement requis dans votre embarcation). Signaux visuels
•• Assurez-vous que tout l’équipement est à bord, en bon état de fonctionnement Équipement de navigation
et facile d’accès. Équipement de lutte contre les incendies
•• Transportez une trousse de premiers soins, des outils de base et des pièces de rechange.
Articles recommandés
❑❑Cartes marines, BSB, CÉN et autres publications nautiques officielles du SHC —
Sachez où vous êtes en tout temps 21
•• Soyez au courant des dangers locaux, des niveaux d’eau et des marées.
•• Ayez les cartes marines et publications connexes officielles à bord.

❑❑Carburant – Vérifiez votre réservoir et rappelez-vous ceci
•• 1/3 pour partir, 1/3 pour revenir, 1/3 en réserve.

❑❑État de l’embarcation – Votre embarcation devrait-elle quitter le quai  ?
•• Examinez la coque pour voir si elle comporte des fissures ou d’autres dommages.
•• Vérifiez les systèmes : électrique, ravitaillement de carburant, propulsion et
refroidissement.
•• Assurez-vous que la commande des gaz et le gouvernail fonctionnent bien.
•• Vérifiez l’huile.
•• Examinez les tuyaux et les lignes pour voir s’il y a des fuites ou des fissures, et
remplacez-les au besoin.
•• Assurez-vous que les attaches et ceintures sont bien fixées et en bon état.
•• Inspectez et nettoyez les bougies, et remplacez-les au besoin.
•• Vérifiez les filtres à huile et à eau, et remplacez-les au besoin.
•• Vérifiez la charge de la batterie.
•• Assurez-vous que le bouchon de drainage est en place.
•• Transportez des bouchons de rechange pour tous les passe-coque.
•• Assurez-vous que la charge dans votre embarcation (équipement et passagers)
est bien répartie.
•• Faites fonctionner les ventilateurs pendant quatre minutes avant de démarrer
le ou les moteurs – vérifiez le débit d’air.

❑❑Présentation des mesures de sécurité – Vous avez la responsabilité légale de vos invités.
•• Montrez à tous les invités l’emplacement de l’équipement de sécurité et la
façon de l’utiliser.
•• Assurez-vous que l’équipement de communication fonctionne et que tous les
invités peuvent l’utiliser.

20

Exigences minimales en matière d’équipement de sécurité dynamique utilisés exclusivement pour les loisirs. Les exigences s’appliquent Équipement
également aux planches à cerf-volant.
L’équipement de sécurité que le Canada Si vous souhaitez avoir des renseignements sur l’exploitation d’un bâtiment dans
exige que vous ayez à bord de votre le cadre d’activités professionnelles ou commerciales (embarcation autre qu’une
embarcation dépend du type et de la embarcation de plaisance), rendez-vous au www.tc.gc.ca/securitemaritime ou
longueur de votre embarcation. Cet communiquez avec le Centre de Transports Canada le plus près de chez vous.
équipement doit se trouver à bord, doit Ces exigences ne s’appliquent pas aux jouets aquatiques gonflables
être en bon état de fonctionnement autopropulsés, car ils ne sont pas conçus pour une utilisation en eau libre.
et doit toujours être facile d’accès, de Si vous décidez d’utiliser ces jouets en eau libre, ils seront considérés comme des
manière à servir en cas d’urgence. Vous embarcations de plaisance et devront respecter les mêmes règles rigoureuses.
pouvez déterminer la longueur de votre Rappelez-vous également que l’utilisation de planches de surf avec moteur à hélice
embarcation en lisant les renseignements est interdite au Canada.
fournis par le fabricant ou en mesurant La liste qui suit indique l’équipement minimal requis. Vous voudrez peut-être
votre embarcation vous-même (de la transporter plus d’équipement selon le type de votre embarcation, vos activités sur
surface extérieure avant de la coque jusqu’à la surface extérieure arrière de la coque l’eau, les conditions météorologiques et l’état des eaux.
– de la proue à la poupe).
Souvenez-vous que ces exigences ne s’appliquent qu’aux embarcations de plaisance Souvenez-vous :
et qu’elles sont les mêmes que vous soyez propriétaire de l’embarcation ou que vous Tout l’équipement de sécurité doit être approuvé au Canada et vous devez
la louiez ou l’empruntiez. Cela comprend les embarcations courantes comme les transporter suffisamment de gilets de sauvetage de taille appropriée, assurant
bateaux à moteur, les voiliers et les motomarines, ainsi que les embarcations moins une bonne flottabilité et en bonne condition pour toutes les personnes se
fréquentes comme les hydroglisseurs, les aéroglisseurs et les véhicules à portance
trouvant à bord de votre embarcation.
Exigences minimales en matière d’équipement
de sécurité selon le type et la longueur de l’embarcation

Type et longueur de Engins de sauvetage Signaux visuels Équipement de sécurité de Équipement de navigation Équipement de lutte contre
l’embarcation
individuels (Voir remarque 2, page 28) bâtiment les incendies
Pédalos, vélos
1. Un (1) gilet de sauvetage ou Si l’embarcation est (Voir remarque 1, page 28) 7. Un (1) dispositif ou Aucun
nautiques et kayak VFI pour chaque personne à d’une longueur supérieure appareil de signalisation
à coque fermée et à bord à6m: 6. Une (1) écope ou pompe de sonore
habitacle ouvert cale manuelle
L’équipement indiqué aux 2. Une (1) ligne d’attrape 4. Une (1) lampe de 8. **Feux de navigation
points 2, 3, 4, 5 et 6 n’est flottante d’une poche étanche OU 9. ***Un (1) compas
pas requis si toutes les longueur minimale de Installations d’épuisement
personnes à bord portent 15 m (49 pi 3 po) 5. Six (6) signaux magnétique
un gilet de sauvetage pyrotechniques de cale 10. Un (1) réflecteur radar
ou un VFI. 3. *Un (1) dispositif de de type A, B ou C
remontée à bord (voir remarque 3, p. 28)

Canots, kayaks, 1. Un (1) gilet de sauvetage ou Si l’embarcation est 6. Une (1) écope ou pompe de 7. Un (1) dispositif ou Aucun
VFI pour chaque personne à d’une longueur supérieure cale manuelle appareil de signalisation
embarcations à bord à6m: sonore
OU
avirons, yoles et 2. Une (1) ligne d’attrape 4. Une (1) lampe de Installations d’épuisement 8. **Feux de navigation
flottante d’une poche étanche 9. ***Un (1) compas
autres embarcations à longueur minimale de de cale
15 m (49 pi 3 po) 5. Six (6) signaux magnétique
propulsion humaine pyrotechniques de 10. Un (1) réflecteur radar
3. *Un (1) dispositif de type A, B ou C
Équipement remontée à bord (voir remarque 3, p. 28)

* Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau
(franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

** Requis seulement si l’embarcation est exploitée après le coucher du soleil, avant
le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.).

22 *** Non requis si l’embarcation est d’une longueur de 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue des amer2s.3

Type et longueur de Engins de sauvetage Signaux visuels Équipement de sécurité de Équipement de navigation Équipement de lutte contre Équipement
l’embarcation
individuels (Voir remarque 2, page 28) bâtiment les incendies
Planches à voile Aucun
1. Un (1) gilet de sauvetage ou (Voir remarque 1, page 28) 6. Un (1) dispositif ou Aucun
et planches à VFI pour chaque personne à appareil de signalisation
bord 4. Un (1) dispositif de propulsion sonore
cerf-volant manuelle
2. Une (1) ligne d’attrape 7. **Feux de navigation
L’équipement indiqué aux flottante d’une longueur OU 8. ***Un (1) compas
points 2, 3, 4 et 5 n’est pas minimale de Une (1) ancre et un câble,
requis si le conducteur 15 m (49 pi 3 po) magnétique
porte un gilet de un cordage, une chaîne, ou 9. Un (1) réflecteur radar
sauvetage ou un VFI. 3. *Un (1) dispositif de une combinaison de ceux-ci,
remontée à bord d’une longueur minimale de (voir remarque 3, p. 28)
15 m (49 pi 3 po)
6. Une (1) écope ou pompe de
cale manuelle

Motomarine 1. Un (1) gilet de sauvetage ou 4. Une (1) lampe de 5. Un (1) dispositif de propulsion 7. Un (1) dispositif ou 11. Un (1) extincteur d’incendie
VFI pour chaque personne à poche étanche manuelle appareil de signalisation de catégorie 5B:C
L’équipement indiqué aux bord sonore
points 2, 3, 4, 5, 6 et 11 OU OU
n’est pas requis si toutes les 2. Une (1) ligne d’attrape Trois (3) signaux Une (1) ancre et un câble, 8. **Feux de navigation
personnes à bord portent flottante d’une longueur 9. ***Un (1) compas
un gilet de sauvetage ou minimale de 15 m (49 pi 3 po) pyrotechniques de un cordage, une chaîne, ou
un VFI. type A, B ou C une combinaison de ceux-ci, magnétique
3. *Un (1) dispositif de d’une longueur minimale de 10. Un (1) réflecteur radar
Le gilet de sauvetage ou remontée à bord 15 m (49 pi 3 po)
le VFI doit être de matériau 6. Une (1) écope ou pompe de (voir remarque 3, p. 28)
insubmersible. cale manuelle

Voiliers et bateaux 1. Un (1) gilet de sauvetage ou Si l’embarcation est munie 5. Un (1) dispositif de propulsion 7. Un (1) dispositif ou 11. Un (1) extincteur d’incendie
à moteur d’une VFI pour chaque personne à d’un moteur : manuelle appareil de signalisation de catégorie 5B:C si
bord sonore l’embarcation est équipée
longueur maximale de 4. Une (1) lampe de OU d’un moteur intérieur, d’un
2. Une (1) ligne d’attrape poche étanche Une (1) ancre et un câble, 8. **Feux de navigation réservoir à carburant fixe de
6 m (19 pi 8 po) flottante d’une longueur 9. ***Un (1) compas tout volume ou d’un appareil
minimale de 15 m (49 pi 3 po) OU un cordage, une chaîne, ou de cuisson, de chauffage ou
Trois (3) signaux une combinaison de ceux-ci, magnétique de réfrigération au carburant
3. *Un (1) dispositif de d’une longueur minimale de 10. Un (1) réflecteur radar
remontée à bord pyrotechniques de 15 m (49 pi 3 po)
type A, B ou C 6. Une (1) écope ou pompe de (voir remarque 3, p. 28)
cale manuelle

* Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau
(franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

** Requis seulement si l’embarcation est exploitée après le coucher du soleil, avant
le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.).

*** Non requis si l’embarcation est d’une longueur de 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue des amers.

Équipement

24 25

Type et longueur de Engins de sauvetage Signaux visuels Équipement de sécurité de Équipement de navigation Équipement de lutte contre Équipement
l’embarcation
individuels (Voir remarque 2, page 28) bâtiment les incendies
Voiliers et bateaux 4. Une (1) lampe de
1. Un (1) gilet de sauvetage ou (Voir remarque 1, page 28) 8. Un (1) dispositif ou 12. Un (1) extincteur d’incendie
à moteur de plus de VFI pour chaque personne à poche étanche 6. Un (1) dispositif de propulsion appareil de signalisation de catégorie 5B:C si
bord 5. Six (6) signaux sonore l’embarcation est équipée
6 m et d’une longueur manuelle d’un moteur
maximale de 9 m 2. Une (1) ligne d’attrape pyrotechniques de OU 9. **Feux de navigation
(19 pi 8 po – 29 pi 6 po) flottante d’une longueur type A, B ou C Une (1) ancre et un câble, un 10. ***Un (1) compas 13. Un (1) extincteur d’incendie
minimale de 15 m de catégorie 5B:C si
Voiliers et bateaux (49 pi 3 po) 4. Une (1) lampe de cordage, une chaîne, ou une magnétique l’embarcation est équipée
poche étanche combinaison de ceux-ci, 11. Un (1) réflecteur radar d’un appareil de cuisson,
à moteur de plus de OU d’une longueur minimale de chauffage ou de
Une (1) bouée de sauvetage 5. Douze (12) signaux de 15 m (49 pi 3 po) (voir remarque 3, p. 28) réfrigération au carburant
9 m et d’une longueur pyrotechniques de type 7. Une (1) écope ou pompe de
maximale de 12 m attachée à une ligne de A, B, C ou D, dont pas cale manuelle 9. Un (1) dispositif ou 13. Un (1) extincteur d’incendie
(29 pi 6 po – 39 pi 4 po) sauvetage flottante d’une plus de six (6) sont de appareil de signalisation de catégorie 10B:C si
longueur minimale de 15 m type D 6. Une (1) ancre et un câble, sonore l’embarcation est équipée
Voiliers et bateaux (49 pi 3 po) un cordage, une chaîne, ou d’un moteur
3. *Un (1) dispositif de 4. Une (1) lampe de une combinaison de ceux-ci, 10. Feux de navigation
à moteur de plus remontée à bord poche étanche d’une longueur minimale de 11. Un (1) compas 14. Un (1) extincteur d’incendie
30 m (98 pi 5 po) de catégorie 10B:C si
de 12 m et d’une 1. Un (1) gilet de sauvetage ou 5. Douze (12) signaux magnétique l’embarcation est équipée
VFI pour chaque personne à pyrotechniques de 7. Une (1) pompe de 12. Un (1) réflecteur radar d’un appareil de cuisson,
longueur maximale bord type A, B, C ou D, dont cale manuelle de chauffage ou de
pas plus de six (6) sont (voir remarque 3, p. 28) réfrigération au carburant
de 24 m 2. Une (1) ligne d’attrape de type D OU
(39 pi 4 po – 78 pi 9 po) flottante d’une longueur Installations d’épuisement 9. Un (1) appareil de 13. Un (1) extincteur d’incendie
minimale de 15 m (49 pi 3 po) signalisation sonore de catégorie 10B:C aux
de cale conforme aux normes endroits suivants :
3. Une (1) bouée de sauvetage applicables établies dans –– toutes les aires
attachée à une ligne de 6. Une (1) ancre et un câble, le Règlement sur permettant d’accéder
sauvetage flottante d’une un cordage, une chaîne, ou les abordages à la pièce où se trouve
longueur minimale de 15 m une combinaison de ceux-ci, Deux (2) si votre un appareil de cuisson,
(49 pi 3 po) d’une longueur minimale de embarcation fait plus de chauffage ou
50 m (164 pi 1 po) de 20 m de réfrigération au
4. *Un (1) dispositif de carburant;
remontée à bord 7. Installations d’épuisement 10. Feux de navigation –– à l’entrée des locaux
de cale 11. Un (1) compas habités;
1. Un (1) gilet de sauvetage –– à l’entrée de la salle
Équipement ou VFI pour chaque magnétique conforme des machines.
personne à bord aux exigences établies
dans le Règlement sur la 14. Une (1) hache
2. Une (1) ligne d’attrape sécurité de la navigation 15. Deux (2) seaux d’au moins
flottante d’une longueur 12. Un (1) réflecteur radar
minimale de 15 m (voir remarque 3, p. 28) 10 l chacun
(49 pi 3 po)

3. Une (1) bouée de sauvetage
munie d’un feu à allumage
automatique ou une bouée
de sauvetage attachée à
une ligne flottante d’une
longueur minimale de
15 m (49 pi 3 po)

4. *Un (1) dispositif de
remontée à bord

* Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau
(franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

** Requis seulement si l’embarcation est exploitée après le coucher du soleil, avant le lever du soleil ou
dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.).

*** Non requis si l’embarcation est d’une longueur de 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue des amers.

26 27





Kayak Même si vous pouvez choisir entre un sécurité sur aucune embarcation; même Équipement
gilet de sauvetage et un VFI, souvenez- ceux affichant un numéro d’approbation.
Choisissez des couleurs vives, par Les kayakistes de mer doivent bien vous que le gilet de sauvetage offre Pour consulter une liste de tous les
exemple rouge, jaune ou orange, connaître la température de l’eau, les une plus grande protection. Désormais, gilets de sauvetage et VFI approuvés au
pour votre gilet de sauvetage et votre marées, les courants, les vents et le les coussins de sauvetage ne sont plus Canada, consultez l’Index des catalogues
kayak pour que les autres conducteurs trafic maritime. Pour de plus amples approuvés comme équipement de des produits approuvés au www.tc.gc.ca.
d’embarcation puissent vous voir. Gardez renseignements sur le kayak de mer,
des dispositifs de signalisation à portée consultez le Guide de sécurité du kayak
de la main en cas d’urgence. de mer au www.tc.gc.ca/securitenautique.

Chasse et pêche Le gilet de sauvetage est votre meilleure assurance,
donc trouvez-en un qui répond à vos besoins et portez-le!
Vous prévoyez traverser le lac pour •• Évitez de surcharger l’embarcation.
pêcher ou chasser  ? Pour vous rendre
du point A au point B, vous devez savoir •• Connaissez la capacité de manœuvre
et les limites de votre embarcation.
comment diriger l’embarcation, mais
aussi ce qui suit : •• Lorsque vous conduisez une Gilets de sauvetage
embarcation de plaisance, ne Les gilets de sauvetage peuvent être de couleur rouge, orange ou jaune. Ces couleurs
consommez pas d’alcool. vous rendent plus visible dans l’eau. Actuellement, vous pouvez choisir entre trois types
•• Portez toujours un gilet de •• Informez-vous sur les conditions de gilet de sauvetage approuvés au Canada.
sauve-tage approuvé au Canada.
Un vêtement rouge, orange ou jaune météorologiques, l’hypothermie et Gilet de sauvetage Gilet de Gilet de sauvetage
vous rendra plus visible pour les le choc hypothermique. Une seule
autres embarcations. fausse manœuvre peut vous faire conforme à solas sauvetage de pour petits
tomber à l’eau et vos chances de
survie pourraient dépendre de votre (Sauvegarde de la type standard bâtiments
degré de préparation et de celui de vie humaine en mer)
vos invités.
Rendement Performance optimale Performance moins Performance la
•• Habillez-vous en conséquence. dans l’eau – vous retourne sur rapide – vous moins rapide – vous
Certains accessoires, comme les bottes le dos en quelques retourne sur le dos retourne sur le dos
cuissardes, ne devraient jamais être secondes pour pour maintenir pour maintenir votre
portés à bord d’une embarcation. maintenir votre visage votre visage hors de visage hors de l’eau,
hors de l’eau, même si l’eau, même si vous même si vous êtes
•• Prévoyez un moyen de communiquer vous êtes inconscient êtes inconscient inconscient, mais
avec vos proches pour les avertir des peut le faire plus
changements à votre plan – tout lentement
particulièrement si vous avez déposé
un plan de navigation et que votre
retour est attendu à une heure définie. Tailles Offerts dans deux Offerts dans deux Offerts dans trois
tailles : tailles : tailles :
Engins de sauvetage individuels (selon le poids
corporel ) — Plus de 32 kg — Plus de 40 kg — Plus de 41 kg
Environ 90 % des personnes qui se noient (70 lb) (88 lb) (90 lb)
à la suite d’incidents de navigation de
plaisance ne portent pas de gilet de — Moins de 32 kg — Moins de 40 kg — 18 kg (40 lb)
sauvetage. Même si vous transportez un (70 lb) (88 lb) à 41 kg (90 lb)
gilet de sauvetage, les conditions comme — Moins de 18 kg
les vents forts, les fortes vagues et l’eau
froide peuvent faire en sorte qu’il vous (40 lb)
sera très difficile, sinon impossible, de
trouver et d’enfiler votre gilet. Pire encore, Modèles Trou de serrure Trou de serrure Trou de serrure
si vous tombez à l’eau par accident, Veste
Équipement l’embarcation (transportant votre gilet de disponibles
sauvetage) peut s’éloigner à tel point que
vous ne pourrez pas l’atteindre.

32 33

Vêtements de flottaison individuels (VFI) Dispositifs de flottaison pour enfants Équipement
Les enfants devraient porter un gilet
Les VFI sont offerts dans une vaste Les VFI gonflables ne sont PAS faits pour : de sauvetage approprié en tout temps Recherchez les caractéristiques de
gamme de couleurs, de tailles et de et un adulte devrait demeurer près sécurité suivantes :
types approuvés. Bien qu’ils puissent •• les personnes de moins de 16 ans; d’eux. Avant de vous procurer un gilet
être plus confortables qu’un gilet de •• les personnes qui pèsent moins de de sauvetage pour votre enfant, •• grand col pour soutenir la tête;
sauvetage, parce qu’ils sont conçus assurez-vous que ce dispositif est •• attaches à la taille ou fronces
pour être portés en permanence, 36,3 kg (80 lb); approuvé au Canada. Trouvez un
leur protection est généralement •• l’utilisation d’une motomarine; vêtement de la bonne taille et faites-le élastiques à la poitrine et au dos;
moins grande que celle d’un gilet de •• les activités de kayak en eau vive. essayer par l’enfant. Le vêtement devrait •• courroie de sécurité à l’entrejambe
sauvetage en ce qui concerne : Les VFI gonflables sont offerts en deux être bien ajusté et ne pas remonter
•• la capacité de flotter; styles : au-dessus du menton ou des oreilles. pour empêcher le dispositif de glisser
•• la capacité de vous tourner sur le dos Si le dispositif peut être levé de plus au-dessus de la tête de l’enfant;
•• Le type veste peut être gonflé par la de 7,6 cm (3 po) au-dessus des •• courroies de sécurité avec boucles;
pour pouvoir respirer. bouche, manuellement (mécanisme épaules de l’enfant, il est trop grand •• ruban réfléchissant.
Choisissez un VFI en fonction de vos au CO2) ou automatiquement. et pourrait être plus nuisible qu’utile.
besoins et de vos activités. Si vous Envisagez de fixer un sifflet non
prévoyez naviguer à haute vitesse, un •• Le type à pochette peut être gonflé métallique et sans bille au dispositif.
VFI avec au moins trois courroies ou plus par la bouche ou manuellement avec
sur la poitrine vous assure une meilleure une tirette qui active un mécanisme Les parents qui veulent que leurs enfants portent un gilet de sauvetage
sécurité. Si vous naviguez en eau froide de gonflage au CO2. doivent donner l’exemple en portant leur gilet chaque fois qu’ils naviguent.
(à moins de 15 °C), choisissez un VFI
offrant une protection thermique. Il Le délai de gonflage est relativement Les parents de jeunes enfants doivent savoir qu’il n’existe aucun gilet de
existe maintenant une grande variété court, mais il peut sembler une éternité sauvetage approuvé pour les enfants en bas âge pesant moins de 9 kg
de dispositifs adaptés aux activités pour un mauvais nageur. Tous les VFI (20 lb). Pour en apprendre davantage sur le choix du gilet de sauvetage
comme la planche à voile, le kayak et le gonflables approuvés au Canada sont convenant à votre enfant, rendez-vous au www.tc.gc.ca/securitenautique.
canot. Quel que soit le type de VFI que munis d’un tube qui permet de gonfler le
vous choisissez, vous devez choisir une dispositif par la bouche si le mécanisme 35
couleur qui vous rend facile à repérer dSievgoounsftleangteeazudCeOg2anrdeefrolnacttêiotenhnoerpsadse.
dans l’eau. l’eau, il pourrait être difficile d’utiliser le
tube.
Les avantages et les inconvénients du
choix d’un VFI par rapport à un gilet Le moment d’essayer un nouveau
de sauvetage sont nombreux, mais dispositif n’est pas lors d’une situation
n’oubliez pas qu’un VFI ne vous retourne d’urgence. Un VFI gonflable devrait être
pas nécessairement sur le dos si vous accompagné d’un guide d’utilisation.
tombez à l’eau. Le choix vous revient, Lisez attentivement le guide, et avant
mais réfléchissez bien avant d’acheter. de partir en excursion, faites l’essai du
dispositif dans des conditions surveillées
Vous pouvez aussi acheter un VFI pour vous assurer de bien connaître
gonflable, mais pour qu’il soit efficace, son fonctionnement.
vous devez connaître ses exigences
d’entretien et de fonctionnement. Vous Pour en apprendre davantage sur
devez également savoir pour quelles le choix d’un gilet de sauvetage ou
activités et dans quelles conditions il d’un VFI, rendez-vous au
est approuvé. Avant tout, rappelez-vous www.giletdesauvetage.com.
que le VFI gonflable doit être porté pour
Équipement être approuvé sur une embarcation non
pontée. Si l’embarcation est pontée, vous
devez obligatoirement porter votre VFI
lorsque vous êtes sur le pont ou dans un
poste de pilotage.

34

Étiquettes Entretien de votre gilet Dispositifs de remontée à bord Équipement
de sauvetage Un dispositif de remontée à bord permet à une personne
Pour qu’un gilet de sauvetage soit se trouvant dans l’eau de remonter dans l’embarcation.
approuvé au Canada, il doit afficher Considérez votre gilet de sauvetage Une échelle de traverse ou une échelle de plate-forme de
une étiquette indiquant qu’il a été comme un investissement et prenez- baignade satisfait à cette exigence.
approuvé par : en bien soin. Un gilet déchiré ou en
mauvais état n’est pas considéré comme Équipement de sécurité de bâtiment
•• Transports Canada; approuvé. Suivez ces conseils pour
•• Garde côtière canadienne; garder votre gilet en bon état : Dispositifs de propulsion manuelle
•• Pêches et Océans Canada; Un dispositif de propulsion manuelle peut être :
•• toute combinaison de ces •• Vérifiez régulièrement la flottabilité •• une paire de rames;
du dispositif dans une piscine ou en •• une pagaie;
organismes. avançant dans l’eau jusqu’à la taille, •• tout dispositif qu’une personne peut utiliser
pour ensuite plier les genoux et
Les gilets de sauvetage approuvés par déterminer si vous flottez bien. manuellement ou avec les pieds pour propulser
la garde côtière des États-Unis ne sont une embarcation, ce qui comprend le gouvernail
pas approuvés au Canada. Toutefois, •• Assurez-vous que les courroies, les sur un petit voilier non ponté ou une roue à aubes
les visiteurs étrangers au Canada boucles et les fermetures éclair sont sur un pédalo.
peuvent apporter leurs propres gilets propres et fonctionnent bien.
de sauvetage sur une embarcation de Ancres
plaisance, en autant qu’ils correspondent •• Tirez sur les courroies pour vérifier si Il est important que vous disposiez de l’ancre et du câble
à la taille de chaque membre de l’équi- elles sont fixées solidement et si elles convenant à votre embarcation, sans quoi les vents forts et les
page et qu’ils soient conformes à la présentent des signes d’usure. mouvements de l’eau peuvent faire glisser l’ancre, ce qui fait
réglementation de leur pays. dériver votre embarcation. Cette situation est particulièrement
•• Laissez sécher votre dispositif à l’air dangereuse si vous dormez ou si vous nagez à proximité de
libre et évitez les sources de chaleur l’embarcation. Assurez-vous que votre embarcation est bien
directe. ancrée et soyez attentif aux signes de glissement de l’ancre.

•• Rangez le dispositif dans un endroit
sec, bien aéré et facile d’accès.

•• Évitez le nettoyage à sec. Nettoyez le
dispositif avec un savon doux et de
l’eau courante.

•• Ne vous assoyez ou ne vous
agenouillez jamais sur votre gilet de
sauvetage. Ne l’utilisez pas comme
pare-choc pour votre embarcation.

Lignes d’attrape flottantes Bouées de sauvetage Écopes et pompes de cale manuelle Vous pouvez fabriquer une écope à
Lorsque vous achetez une bouée de Une écope doit avoir une capacité partir d’une bouteille de plastique rigide
L’utilisation d’une ligne d’attrape sauvetage, vérifiez qu’elle porte bien minimale de 750 ml (0,2 gallon), offrir de quatre litres (utile pour les petites
flottante est approuvée si la ligne : l’autocollant d’homologation une ouverture d’au moins 65 cm2 embarcations non pontées) en suivant
ou l’étiquette de Transports Canada. (10 po2) et être fabriquée de plastique ces étapes :
•• flotte; Une bouée de sauvetage doit avoir au ou de métal. Si vous avez une pompe
•• est en bon état; moins 610 mm (24 po) de diamètre. de cale manuelle, la pompe et le tuyau •• rincez soigneusement;
•• est faite d’une corde d’une pleine Les bouées de sauvetage SOLAS doivent être assez longs pour permettre •• vissez le bouchon;
mesurent 762 mm (30 po) de diamètre. à une personne d’atteindre la cale et de •• découpez le fond;
longueur et non de nombreuses Les bouées de sauvetage de diamètre vider l’eau par-dessus bord. •• coupez le côté de la poignée, comme
cordes attachées ensemble; inférieur ou en forme de fer à cheval ne
Équipement •• est suffisamment longue pour sont pas approuvées. le démontre l’exemple ci-contre.
l’embarcation exploitée;
•• n’est utilisée que comme
équipement de sécurité, de sorte
qu’elle est facile à trouver et à utiliser
en cas d’urgence.

36 37

Signaux visuels Type C : Feu à main Type D : Signal fumigène Équipement
(flottant ou à main)
Lampes de poche étanches
Assurez-vous, avant chaque voyage, que les piles de votre lampe de poche étanche
sont encore bonnes. En cas de panne de courant, la lampe de poche étanche pourrait
bien être le seul moyen d’envoyer un signal de détresse.

Pièces pyrotechniques de détresse vent est fort, réduisez l’angle jusqu’à un Le feu à main : Le signal fumigène :
Lorsque vous vous procurez des pièces maximum de 45 degrés.
pyrotechniques de détresse, cherchez Les pièces, que vous devez garder •• flamme rouge au bout d’une •• produit une fumée orange
le timbre ou l’étiquette d’approbation à portée de la main, doivent être torche à main; dense pendant :
de Transports Canada. Rappelez-vous conservées en position verticale dans –– flottant : trois minutes
qu’une pièce pyrotechnique n’est bonne un endroit frais et sec (par exemple, dans •• visibilité limitée à la surface; –– à main : 50 secondes
que pendant une période de quatre un contenant étanche) pour préserver •• meilleur moyen de faciliter un
ans à compter de la date de fabrication leur efficacité. •• à utiliser de jour seulement.
indiquée sur chaque pièce. Demandez Il existe quatre types de pièces repérage exact depuis les airs;
au fabricant comment éliminer vos approuvées : A, B, C et D. •• brûle pendant au moins une minute. Placez la pièce fumigène sous le vent et
pièces périmées. Évitez de regarder directement la suivez rigoureusement les instructions.
flamme de la pièce, et tenez-la à
N’utilisez les pièces qu’en cas d’urgence. distance de l’embarcation et sous le
Une pièce pyrotechnique aérienne doit vent pour l’allumer.
être projetée à angle contre le vent. Si le
Équipement de navigation
Type A : Fusée à parachute Type B : Fusée à étoiles multiples

La fusée à parachute : La fusée à étoiles multiples: Dispositifs de signalisation sonore Appareils de signalisation sonore
•• étoile rouge simple; Les embarcations de moins de Les embarcations de 12 m (39 pi 4 po)
•• monte jusqu’à 300 m (984 pi) et •• deux étoiles rouges ou plus; 12 m (39 pi 4 po) de longueur de longueur ou plus doivent être
•• montent jusqu’à 100 m (328 pi 1 po) et doivent être munies d’un dispositif munies d’un sifflet monté à bord. Les
redescend lentement à l’aide d’un de signalisation sonore si elles ne embarcations de plus de 20 m (65 pi 7 po)
parachute; chaque étoile brûle pendant quatre sont pas munies d’un appareil de doivent également être équipées d’une
•• facilement visible depuis la surface ou ou cinq secondes; signalisation sonore. Le dispositif cloche. Consultez le Règlement sur les
les airs; •• facilement visible depuis la surface de signalisation sonore peut être abordages pour connaître les normes
•• brûle pendant au moins 40 secondes. ou les airs. un sifflet sans bille, une corne techniques applicables à ces appareils.
sonore à gaz comprimé ou une
38 Certaines pièces de type B ne projettent corne électrique.
qu’une étoile à la fois. Lorsque l’on utilise
Équipement ce type de pièce à une seule étoile, il faut
lancer deux pièces dans un intervalle d’au
plus 15 secondes. Il vous faut alors deux 39
fois plus de cartouches pour satisfaire
aux exigences.





Feu de tête de mât : Feu blanc placé Feu de poupe : Feu blanc placé Équipement de lutte Équipement
au-dessus de l’axe longitudinal du aussi près que possible de la poupe, contre les incendies
bâtiment, projetant une lumière projetant une lumière ininterrompue sur
ininterrompue sur tout le parcours d’un tout le parcours d’un arc d’horizon de Extincteurs portatifs
arc d’horizon de 225 degrés et disposé 135 degrés et disposé de manière à
de manière à projeter cette lumière projeter cette lumière sur un secteur Les incendies d’origine différente exigent Tout extincteur que vous choisirez
depuis l’avant jusqu’à 22,5 degrés sur de 67,5 degrés de chaque bord à partir des types différents d’extincteurs. Vous devra être certifié et étiqueté par la
l’arrière du travers de chaque bord. de l’arrière. devriez acheter un extincteur offrant garde côtière des États-Unis (pour
Feux de côté : Feu vert placé à tribord Feu visible sur tout l’horizon : Feu une classe ABC. Les lettres indiquées sur usage maritime), par les Laboratoires
et un feu rouge placé à bâbord, projetant projetant une lumière ininterrompue l’extincteur vous informent des types des assureurs du Canada (ULC) ou par
chacun une lumière ininterrompue sur sur un arc d’horizon de 360 degrés. d’incendie pour lesquels l’extincteur a Underwriters’ Laboratories, Inc. (UL).
tout le parcours d’un arc d’horizon de été conçu. Les incendies sont classés Il n’est plus permis de recharger les
112,5 degrés et disposé de manière à comme ceci : extincteurs au halon.
projeter cette lumière depuis l’avant
jusqu’à 22,5 degrés sur l’arrière du Vérifiez souvent si l’extincteur est chargé
travers de leur côté respectif. À bord à sa bonne pression de fonctionnement
des navires de longueur inférieure à et assurez-vous que vos invités et
20 m (65 pi 7 po), les feux de côté vous-même savez comment l’utiliser.
peuvent être combinés en un seul fanal L’entretien, la réparation et la recharge
placé dans l’axe longitudinal du navire. doivent être confiés à du personnel
qualifié, conformément aux instructions
Réflecteurs radar du fabricant. Retirez les extincteurs
chimiques de leur support (environ une
Un réflecteur radar peut améliorer fois par mois) et, en position inversée,
votre sécurité sur l’eau, mais seulement secouez-les vigoureusement pour
s’il est assez gros et bien placé sur assurer que leur contenu demeure actif.
votre embarcation. Les réflecteurs
permettent aux personnes à bord de •• Classe A: Matières qui brûlent,
grands bâtiments de voir les petites comme le bois, les étoffes, le papier, le
embarcations sur leurs écrans radars. caoutchouc et le plastique.
C’est parfois le seul moyen qu’ils ont
pour vous repérer. •• Classe B: Liquides qui brûlent, comme
Lorsque vous achetez un réflecteur l’essence, le pétrole et la graisse.
radar, vous ne pouvez faire de
compromis sur la grosseur, alors •• Classe C: Équipement électrique.
achetez le plus grand que vous
pouvez installer sur votre embarcation. Le chiffre précédant les lettres sur
Rappelez-vous que la hauteur est l’extincteur vous indique l’intensité de
également très importante. Les l’incendie que l’extincteur peut éteindre
réflecteurs devraient être installés comparativement à d’autres extincteurs.
à un niveau plus élevé que toutes Par exemple, un appareil de classe 10B:C
les superstructures et, si possible, éteindra un incendie plus important
au moins 4 m (13 pi 1 po) au-dessus qu’un appareil de classe 5B:C.
de l’eau. Comme vous trouverez
Équipement toutes sortes de réflecteurs de diverses
qualités sur le marché, informez-vous
bien avant d’acheter. 45

44

Articles recommandés Savez-vous reconnaître les symptômes Sur l’eau
du choc hypothermique, de
Si vous partez pour plusieurs heures, l’hypothermie, de l’épuisement par la SUR L’EAU
envisagez d’apporter les articles suivants : chaleur et d’une réaction allergique ?
Savez-vous comment arrêter un Tous les plaisanciers ont le droit de passer des moments agréables sur l’eau
•• Vêtements de rechange dans un saignement, administrer la respiration en toute sécurité. Cela signifie que tous les plaisanciers ont également la
sac étanche artificielle ou traiter une personne en état responsabilité de respecter et de partager les voies navigables avec la faune, les
Les conditions météorologiques de choc  ? Si ce n’est pas le cas, suivez un nageurs, les plongeurs, les autres plaisanciers et des embarcations allant du voilier
peuvent changer rapidement, alors cours de secourisme dès que possible. à l’hydravion. Cette section décrit certaines règles fondamentales à respecter sur
vous devez être préparé. L’administration des premiers soins peut les voies navigables du Canada et vous guide sur les renseignements que vous
faire la différence entre une blessure devez connaître et les situations à surveiller lorsque vous vous trouvez sur l’eau.
•• Eau potable et collations permanente et une guérison complète,
L’eau potable et les collations vous et même entre la vie et la mort.
permettront d’éviter la fatigue et la Pour en savoir davantage sur la
déshydratation. formation en secourisme, communiquez
avec le fournisseur le plus près de
•• Trousse à outils et pièces de rechange chez vous.
Vous pourriez devoir faire des
réparations lorsque vous êtes sur l’eau.
Munissez-vous d’une trousse à outils
et de pièces de rechange, comme des
fusibles, des ampoules, une hélice de
rechange, de la boulonnerie, de l’huile
de dégrippage, du ruban adhésif
en toile et des bougies d’allumage.
Vous devriez avoir, et savoir comment
utiliser, des outils et des matériaux
pour réparer temporairement des
fissures à la coque. Apportez le guide
du propriétaire et tout autre guide qui
peut vous être utile.

•• Premiers soins
Lorsque vous naviguez, vous pouvez
vous trouver loin d’une assistance
médicale, alors munissez-vous
d’une trousse de premiers soins.
Rangez-la dans un endroit sec et
remplacez régulièrement les articles
utilisés ou périmés. Assurez-vous de
choisir une trousse adaptée à vos
besoins particuliers.

Équipement Règles de route et sécurité sur l’eau
Sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments

Comment vous pouvez apporter votre aide
Respect et protection des voies navigables du Canada

Restrictions visant l’utilisation des bâtiments

46 47

Règles de route et sécurité sur l’eau Sur l’eau

Les « règles de route » sur les voies •• Quand les deux voiliers reçoivent le Gardez une vigie pour Tenez-vous à l’écart des
navigables du Canada aident les vent du même bord, celui qui est au éviter les abordages routes de navigation
plaisanciers à éviter les abordages vent* doit s’écarter de la route de celui Sur l’eau, la surveillance constante des
sur l’eau en indiquant ce que chaque qui est sous le vent. Dans l’illustration, autres bâtiments est une question de Certains plaisanciers ne réalisent pas
plaisancier doit faire pour éviter B s’écarte de la route de A. bon sens et une exigence de la loi. Si le risque qu’ils prennent lorsqu’ils
d’aborder un autre bâtiment ou d’être vous manœuvrez à proximité de gros traversent une route de navigation
victime d’un abordage. Ce n’est pas une *Le côté exposé au vent est celui du navires, n’oubliez pas qu’il est plus difficile ou passent devant un gros navire.
simple question de courtoisie – c’est la bord opposé au bord pour les conducteurs de vous voir ou Comme ces navires ne vous verront
loi. Ces règles s’appliquent à tous les de modifier leur route pour vous éviter. probablement pas avant qu’il soit trop
bâtiments et tous les conducteurs, dans de brassage de la grand-voile, Le temps qu’il leur faut pour arrêter est tard, rappelez-vous de ce qui suit :
toutes les eaux navigables, qu’il s’agisse ou, dans le cas d’un navire gréé également plus long. Voilà de bonnes
d’un canot ou d’un superpétrolier. en carré, le côté opposé au bord de raisons pour vous préparer à céder le •• Gardez toujours une vigie attentive
passage à ces navires. et soyez prêt à céder le passage
Ces règles sont établies dans le brassage de la plus grande Les bâtiments d’une longueur inférieure aux gros navires en toute sécurité,
Règlement sur les abordages (Annexe voile aurique. à 20 m (65 pi 7 po) et les voiliers ne en tenant compte des conditions
I – Section I : Conduite des navires dans doivent pas gêner les gros navires qui météorologiques et de l’état des eaux.
toutes les conditions de visibilité et Consultez la page 78 pour peuvent naviguer en toute sécurité Utilisez un radar et une radio si votre
Section II : Conduite des navires en vue de l’information au sujet des règles seulement dans le chenal. Un gros embarcation en transporte.
les uns des autres). Apprenez les règles de la route pour les embarcations navire peut vous rappeler cette exigence
de route et respectez-les. de céder le passage en émettant cinq •• Si possible, les petites embarcations
à moteur. sons brefs ou plus. Cela signifie que la devraient se déplacer en groupe pour
Voici certaines des règles de route situation a atteint le niveau d’urgence et accroître leur visibilité.
s’appliquant aux voiliers : que vous devez dégager la voie.
•• Quand des voiliers reçoivent le vent •• Restez à quai par vents forts ou par
temps de brouillard.
d’un bord différent, le voilier qui
reçoit le vent de bâbord (gauche) •• Tenez-vous loin des traversiers
doit s’écarter de la route de l’autre. accostés, des traversiers en transit, des
Dans l’illustration, A s’écarte de B. navires remorqués et des bateaux de
•• Si le conducteur d’un voilier qui reçoit pêche menant leurs activités.
le vent de bâbord voit un autre voilier
et ne peut déterminer avec certitude
si ce voilier reçoit le vent de bâbord
ou de tribord (droite), le premier doit
s’écarter de la route de l’autre.

Sur l’eau * Consultez la page 78 pour de l’information sur les embarcations à moteur.

48 49

Laissez un vaste espace aux •• une marque biconique à l’endroit le Soyez particulièrement prudent dans Ski nautique et autres activités de Sur l’eau
remorqueurs et aux autres plus visible si la remorque dépasse une zone de visibilité restreinte, par remorquage de plaisance
bâtiments de remorquage 200 m (656 pi). exemple à l’entrée ou à la sortie d’un
banc de brouillard. Les règles régissant le ski nautique
Les remorqueurs peuvent remorquer S’il est impossible de respecter les Le sillage d’une embarcation pourrait couvrent aussi d’autres activités connexes
des bâtiments au moyen d’un long câble exigences mentionnées précédemment, causer des dommages à d’autres de remorquage, comme le ski pieds nus,
de remorque qui se prolonge derrière la remorque doit être munie d’un feu bâtiments, à des quais et au rivage. Il le remorquage de pneumatiques, la
eux. Souvent, le câble de remorque est blanc visible sur tout l’horizon à chaque peut également nuire aux nageurs, aux planche à genoux et la paravoile. Lorsque
si long qu’il pend sous la surface de l’eau extrémité (à l’avant et à l’arrière). plongeurs et aux gens à bord de petites vous remorquez quelqu’un avec votre
et est presque invisible. Ne passez jamais embarcations, qui pourraient chavirer. embarcation, rappelez-vous de ce qui suit :
entre un remorqueur et sa remorque. Si Si vous songez à installer sur votre Lorsque vous choisissez votre vitesse,
une petite embarcation heurte le câble embarcation des feux de navigation pour tenez compte des effets du sillage de •• Il doit y avoir un observateur à bord
de remorque submergé, elle pourrait le remorquage, consultez la règle 24 du votre embarcation sur les autres. Vous de l’embarcation qui peut surveiller
chavirer et se faire heurter par l’objet Règlement sur les abordages pour avoir serez tenu responsable des dommages chaque personne remorquée et
remorqué. Un grand nombre d’objets des détails. ou des préjudices causés. communiquer avec le conducteur.
remorqués laissent également un long
sillage derrière eux. Laissez donc au Tenez compte des autres Réduisez le bruit des moteurs •• L’embarcation doit comporter un
remorqueur et à sa remorque un vaste et soyez courtois Toute embarcation munie d’un siège vide pour toutes les personnes
espace dans chaque direction. moteur autre qu’un moteur hors-bord remorquées au cas où elles auraient
Maintenez une distance sécuritaire (non modifié) doit être équipée d’un besoin de monter à bord.
Assurez-vous de bien voir les feux avec les autres embarcations, n’essayez silencieux et ce dispositif doit être actif
spéciaux montrés par les remorqueurs pas d’arroser des nageurs, de couper la lorsque l’embarcation navigue à moins •• Seule une motomarine conçue pour
(ou d’autres bâtiments) qui remorquent route d’un autre bâtiment ou de franchir de cinq milles marins (9,26 km) du transporter au moins trois personnes
des chalands ou d’autres embarcations son sillage. Certains des pires accidents rivage. peut être utilisée comme remorque.
ou objets. Habituellement, le remorqueur nautiques surviennent parce que la Cette exigence ne s’applique pas si votre
est plus visible que sa remorque. Les vitesse ou la distance a été mal évaluée. embarcation a été construite avant le •• Un gilet de sauvetage doit être mis
feux de navigation de la remorque ne 1er janvier 1960 ou si vous participez à la disposition de chaque personne
comprennent pas de feux de tête de mât Naviguez à une vitesse sécuritaire à une compétition officielle, à un remorquée qui n’en porte pas un.
et sont souvent beaucoup plus faibles entraînement officiel ou aux derniers
que ceux du remorqueur. Comme vous pourriez devoir vous préparatifs en prévision d’une •• Les activités de remorquage sont
arrêter ou manœuvrer soudainement compétition officielle. interdites lorsque la visibilité est faible
Si un bâtiment à propulsion mécanique pour éviter un abordage, naviguez à une ou pendant la période débutant une
remorque un autre bâtiment ou un objet vitesse sécuritaire, que vous établirez en heure après le coucher du soleil et se
à partir de l’arrière, il doit montrer : fonction des facteurs suivants : terminant au lever du soleil.
•• la capacité de voir devant vous – la
•• des feux de côté; •• L’embarcation effectuant
•• un feu de poupe; vitesse réduite est la seule vitesse le remorquage ne peut
•• un feu de remorquage (feu jaune doté sécuritaire dans les conditions de être télécommandée.
brouillard, de brume, de pluie et
des mêmes caractéristiques que le feu d’obscurité; Ces exigences ne s’appliquent pas
de poupe); •• l’état du vent, de l’eau et des courants; à une embarcation exploitée au
•• deux feux de tête de mât superposés •• la vitesse à laquelle votre embarcation cours d’un entraînement officiel,
– trois si la remorque dépasse 200 m peut changer de direction; d’une compétition officielle ou d’une
(656 pi); •• le nombre et les types de bâtiments démonstration de compétences si
•• une marque biconique à l’endroit le exploités près de votre embarcation; l’embarcation satisfait aux exigences
plus visible si la remorque dépasse •• la présence de risques à la navigation, de sécurité imposées par un
200 m (656 pi) – signal de jour. comme les rochers et les souches. organisme dirigeant pour ce genre
Si un chaland, un bâtiment ou tout autre d’entraînement, de compétition ou
objet est remorqué, il doit montrer : de démonstration.

Sur l’eau •• des feux de côté;
•• un feu de poupe;

50 51

Tenez-vous à distance des plongeurs immergés Sécurité à proximité des barrages Sécurité sur les canaux et Sur l’eau
Soyez très prudents à proximité des au passage des écluses historiques
La plongée est un sport aquatique Les embarcations de plongée doivent barrages de canal et des déversoirs,
populaire, donc soyez attentif en tout arborer le pavillon A bleu et blanc du Code où les courants et les remous peuvent Lorsque vous visitez l’un des canaux
temps à la présence de pavillons de international des signaux. Un pavillon être extrêmement dangereux. Il est historiques du Canada, votre
plongée et connaissez ces pavillons. rouge et blanc surmontant une bouée sert interdit de sauter, de plonger, de faire embarcation doit être équipée de
Cette consigne est très importante, car le à indiquer les endroits où les plongeurs de la plongée sous-marine, de nager ou bonnes lignes d’amarre et avoir des
sillage de votre embarcation ainsi que les sont à l’eau, mais ces derniers s’éloignent de se baigner à moins de 40 m (131 pi) défenses flottantes bien fixées, de taille
conditions météorologiques et d’autres parfois des limites de la zone indiquée. Si d’un barrage. appropriée et en nombre suffisant.
facteurs ne permettent pas de voir vous décidez de plonger à partir de votre Les barrages de basse chute sont
facilement les bulles des plongeurs sur la embaracation, rappelez-vous de montrer particulièrement dangereux. Les De nombreuses activités aquatiques
surface de l’eau. ces pavillons également. Une bonne plaisanciers et les pêcheurs à la ligne sont interdites sur un canal, notamment :
pratique consiste à demeurer dans un s’approchent souvent trop du côté
rayon de 100 m (328 pi) de votre pavillon. du barrage situé en aval, sont tirés ou •• faire du bruit excessif entre 23 h et 6 h;
aspirés dans le contre-courant qui les •• s’adonner à la pêche à moins de 10 m
Si vous voyez l’un de ces deux pavillons, laissez aux plongeurs amplement amène à la base du barrage, où ils sont
d’espace en maintenant votre embarcation au moins à 100 m (328 pi) du pavillon. tirés sous l’eau. Les victimes sont alors (32 pi 10 po) d’une écluse, d’un quai
Si vous ne pouvez vous tenir à une aussi grande distance en raison des dimensions repoussées du barrage, sous l’eau. Après d’approche ou d’un pont enjambant
avoir refait surface, la victime est de un chenal de navigation;
du cours d’eau, ralentissez autant que possible, avancez avec précaution et nouveau tirée à la base du barrage et le •• plonger, sauter, faire de la plongée
tenez-vous loin de l’embarcation et de la zone de plongée. cycle recommence. sous-marine ou nager dans un chenal
Avant de partir sur l’eau, informez-vous de navigation ou à moins de 40 m
Hydravions de la présence de barrages sur votre (131 pi) d’une porte d’écluse ou d’un
À titre de plaisancier, vous devez savoir ce qui se passe autour de vous, tant sur l’eau itinéraire et tenez-vous loin de ceux-ci. barrage;
que dans le ciel. Surveillez les aéronefs chaque fois que vous vous trouvez sur l’eau et •• faire du ski nautique ou toute autre
laissez un vaste espace pour tout aéronef qui atterrit ou décolle. activité de remorquage dans un
chenal de navigation ou à moins de
100 m (328 pi 1 po) d’une écluse;
•• amarrer un bâtiment à toute aide
à la navigation.
Pour de plus amples renseignements
sur les canaux historiques, visitez le site
de Parcs Canada, à l’adresse suivante :
www.pc.gc.ca.

Sur l’eau

52 53



Assurez la sécurité de votre embacation Sur l’eau

Lorsque la chose est possible, vous •• envisager d’utiliser des serrures
devriez verrouiller les portes extérieures antivol sur direction, si possible;
et les aires d’entreposages et sécuriser
les fenêtres si vous laissez votre •• envisager de graver le numéro
embarcation sans surveillance. Si d’identification de la coque sur les
l’embarcation est laissée longtemps fenêtres et les écoutilles;
sans surveillance :
•• envisagez d’installer un dispositif
•• amarrez le bâtiment conformément dissimulé pour fermer la canalisation
aux règlements du port local d’essence ou un immobilisateur
de moteur.
•• désactivez le moteur pour prévenir le
La sûreté maritime : une préoccupation mondiale vol/l’utilisation non autorisée

L’organisation maritime internationale Les lignes directrices à conformité •• apportez toujours la clé du contact;
(OMI) est l’organisation des Nations facultative de l’OMI vous aideront : •• envisagez d’installer un système
Unies chargée de l’amélioration, la
sécurité et la sûreté maritimes. En 2008, •• à planifier en cas d’incident de sûreté d’alarme pour petite embarcation
l’OMI a publié des lignes directrices •• à offrir des programmes de pour vous alerter de tout mouvement
à conformité facultative sur la sûreté non autorisé. Le fait d’intégrer le
relativement aux petits bâtiments et sensibilisation à la sûreté; système d’alarme avec des détecteurs
aux installations pour petits bâtiments. •• à prévenir le vol ou l’utilisation de fumée et d’incendie constituera un
Transports Canada a participé à la système de protection complète pour
rédaction de ces lignes directrices. à des fins illégales de petits votre embarcation.
Celles-ci vous encouragent à signaler bâtiments ou l’accès non autorisé
toute activité suspecte aux autorités à des petits bâtiments. Protégez vos biens
appropriées et décrivent les pratiques Songez à marquer et photographier votre embarcation et votre équipement, car
exemplaires que nous aimerions que cela aidera les autorités à identifier l’équipement volé. Vous devriez aussi vous munir
vous adoptiez. d’un dispositif d’identification des fréquences radio antivol, si vous pouvez vous en
procurer un. De tels systèmes réduisent le risque de vol, augmentent les possibilités
Lignes directrices relatives aux embarcations de plaisance de récupérer votre embarcation et dans certains cas, réduisent les frais d’assurance.
La partie suivante est un résumé des lignes directrices de l’OMI relatives aux
embarcations de plaisance. Souvenez-vous, la sécurité et la sûreté de votre bâtiment Choisissez une route sécuritaire
et de vos membres d’équipage est de votre responsabilité. Planifiez votre route et les ports d’escale soigneusement avant un voyage.
Efforcez-vous d’éviter les secteurs où le terrorisme et les activités criminelles
Effectuez une fouille de votre embarcation représentent une importante menace. Si vous devez naviguer dans ces eaux
Effectuez souvent une fouille de votre embarcation pour vous assurer qu’aucun peu sûres;
article suspect n’a été placé à bord ou laissé derrière pendant que le navire était •• voyagez avec d’autres bâtiments aussi rapidement que possible
sans surveillance. Si vous trouvez un dispositif ou un paquet suspect, veuillez •• avisez les autorités maritimes locales avant votre arrivée ou votre départ
aviser les autorités appropriées immédiatement. Ne manipulez pas de paquets •• maintenez un contact régulier rigoureux, de préférence par satellite, téléphone
ou d’objets suspects.
cellulaire ou système similaire qui ne peut être utilisé pour localiser votre
embarcation par radiogoniométrie

Sur l’eau

56 57

Soyez prêt! Comment vous pouvez apporter votre aide Sur l’eau
Assurez-vous que vos plans d’urgence comprennent des procédures en cas de
Sur l’eau problèmes de navigation, de santé et de sécurité, d’alertes et d’incidents de sûreté. Nous savons que la plupart des gens qui utilisent des petis bâtiments et des
Effectuez régulièrement des exercices pour assurer que toutes les personnes à bord installations pour petits bâtiments respectent la loi. Servez-vous des questions
savent quoi faire en cas d’incident de sécurité ou de sûreté. Si vous naviguez dans suivantes pour vous guider dans vos observations :
des zones à risque de sûreté élevée, effectuez toujours une fouille soigneuse •• Est-ce que des personnes louches ou non autorisées tentent d’avoir accès à des
de votre embarcation de plaisance avant de partir. Faites preuve d’une grande
vigilance quand vous effectuez une fouille des endroits pouvant dissimuler un bâtiments ou des installations?
passager clandestin, comme les soutes à voile. Si possible, effectuez la fouille •• Les membres d’équipage du bâtiment sont-ils inhabituels pour le type de
en compagnie d’une autre personne pour assurer votre propre sécurité. Si vous
découvrez un passager clandestin, veuillez communiquer avec les autorités bâtiment en question?
appropriées immédiatement. Pour en savoir davantage sur les lignes directrices •• Les membres d’équipage hésitent-ils à quitter le bâtiment pendant un entretien
de l’OMI sur la sûreté, effectuez une recherche sur Internet en utilisant les mots
suivants : MSC.1/CIRC.1283. ou prennent-ils des mesures de sûreté inhabituelles?
Stratégie de sûreté des petits bâtiments des États-Unis •• Le bâtiment est-il amarré ou navigue-t-il sans feux dans l’obscurité?
Si vous naviguez dans des eaux navigables partagées avec les États-Unis, vous serez •• Voyez-vous de petits bâtiments naviguant à proximité d’un grand bâtiment?
sans doute intéressé par la Stratégie de sûreté des petits bâtiments publiée par le •• Les membres de l’équipage récupèrent-ils ou jettent-ils des objets dans la voie
Department of Homeland Security des États-Unis en 2008. Pour en savoir davantage,
effectuez une recherche sur Internet avec les mots clés suivants : DHS Small Vessel navigable ou sur la rive.
Security Strategy Activité de sûreté maritime de Transports Canada. •• Les propriétaires du bâtiment hésitent-ils à s’identifier complètement à un port de
Signalement des activités suspectes
Transports Canada estime que le meilleur moyen d’assurer la sécurité et la sûreté plaisance ou à une administration portuaire ou sont-ils difficiles à localiser?
des petits bâtiments et des installations consiste à sensibiliser la population à •• Y a-t-il une activité de plongée inhabituelle?
ce sujet. La GRC dispose d’un programme de signalement des activités côtières Ne vous approchez pas et ne défiez pas une personne que vous soupçonnez d’agir
suspectes et de sensibilisation à ces activités. Pour en savoir davantage sur ce de manière suspecte. Signalez toute activité suspecte à votre service de police local
programme, effectuez une recherche sur Internet en utilisant les mots suivants ou appelez la GRC à l’un des numéros ci-dessous.
GRC- activité côtière suspecte.
Il est important de signaler les activités suspectes étant donné que la GRC de Numéros de la GRC à utiliser pour signaler
même que les corps policiers provinciaux et municipaux dépendent des « yeux » des activités maritimes suspectes
et des « oreilles » des membres de la communauté maritime du Canada. Les
eaux navigables à l’intérieur du Canada et le long de nos frontières sont tout Terre-Neuve-et-Labrador ____________________________ 1-709-772-5400
simplement trop vastes pour que nos corps policiers puissent assurer la sûreté Nouvelle -Écosse ___________________________________ 1-800-803-7267
maritime sans aide. Île-du-Prince-Édouard ______________________________ 1-902-566-7112
Visitez le site www.tc.gc.ca pour vous renseigner sur les activités de sûreté Nouveau-Brunswick ________________________________ 1-800-665-6663
maritime de Transports Canada. Québec ___________________________________________ 1-800-771-5401
Ontario ___________________________________________ 1-800-387-0020
58 Manitoba__________________________________________ 1-204-983-5462
Saskatchewan ______________________________________ 1-306-780-5563
Alberta ____________________________________________ 1-780-412-5300
Colombie-Britannique _______________________________ 1-888-855-6655
Yukon ____________________________________________ 1-800-381-7564
Territoires du Nord-Ouest ____________________________ 1-867-669-1111
Nunavut ___________________________________________ 1-867-979-1111

59

Respect et protection des voies Réduction de la pollution Arrêtez la propagation Sur l’eau
navigables du Canada provenant des cales d’espèces envahissantes

Les lacs, les cours d’eau et les eaux côtières du Canada Le pétrole, le carburant, l’antigel et le De nombreuses personnes ont vu des
sont une ressources collective, faites de votre mieux liquide de transmission ne sont que espèces envahissantes, comme la moule
pour en prendre soin. Il est illégal de polluer l’eau en quelques exemples de polluants qui zébrée et le crabe vert, se propager dans
déversant dans les eaux internes de l’huile, des ordures, nuisent à l’environnement lorsqu’ils sont les eaux locales. Vous pouvez faire votre
des hydrocarbures et des eaux usées non traitées. pompés par-dessus bord – généralement part en gardant votre coque propre.
Le Canada applique des lois pour protéger les au moyen de pompes de cale Cela est très important si vous conduisez
voies navigables et les rives, et certaines d’entre elles automatiques. Les détersifs de nettoyage votre embarcation sur un lac ou une
réglementent l’utilisation des embarcations de plaisance. des fonds de cale, même ceux qui sont rivière, puis la remorquez à terre pour
C’est votre reponsabilité de vous assurer de connaître biodégradables, ne font que séparer le l’utiliser à un autre endroit. Le rinçage
et d’obéir aux lois qui s’appliquent partout où pétrole en gouttelettes minuscules moins ou le nettoyage de la coque après usage
vous naviguez. visibles. Les chiffons de cale absorbants ou avant l’entrée dans de nouvelles
sont très utiles, car ils sont conçus pour eaux aide à faire disparaître les spores
absorber les produits pétroliers et et d’autres organismes envahissants.
repousser l’eau. Voici quelques conseils Les règlements locaux de certaines
pour limiter la pollution des cales : collectivités exigent cette mesure.
Prévention de la pollution dans nos voies navigables
•• Assurez-vous que votre cale est
Le Règlement sur la prévention de la toilettes des embarcations soient munies propre avant de démarrer vos pompes www.aquaticintruders.com
pollution par les navires et sur les produits soit d’une citerne de retenue soit d’un de cale automatiques. Ne les utilisez Averstissement :
chimiques dangereux traite des risques appareil d’épuration marine. Si votre que s’il le faut et lorsque la cale ne
majeurs qui menacent nos voies embarcation a été construite avant contient que de l’eau. Les liens aux sites Web externes
navigables et nos rives, tels que les eaux le 3 mai 2007, vous devez vous que nous fournissons sont fournies
usées, les déchets et les hydrocarbures. conformer à ce règlement d’ici le •• Utilisez des serviettes ou des chiffons uniquement pour votre commodité.
Les eaux usées contiennent, entre 3 mai 2012. Les embarcations construites de cale pour absorber le pétrole, le
autres choses, des matières de le 3 mai 2007 ou plus tard doivent être carburant, l’antigel et le liquide de Soyez avisé qu’ils ne suivent
vidange humaines ou animales, des conformes immédiatement. transmission. Jetez les serviettes ou les pas nécessairement la Loi sur les
eaux d’égouttage et d’autres déchets chiffons de cale dans un conteneur de langues officielles du gouvernement
provenant des toilettes. déchets approuvé.
Ce règlement interdit l’utilisation du Canada.
de toilettes portatives autonomes.
Toutefois, une toilette portable qui est Utilisation de nettoyants écologiques
fixée à l’embarcation peut être utilisée
pour l’entreposage temporaire des eaux Nettoyant Mélangez 30 ml de bicarbonate de sodium ou de borax, 30 ml d’huile essentielle
usées. Il exige également que les de théier, 125 ml de vinaigre, 15 ml de savon vaisselle biodégradable et deux litres
tout usage d’eau chaude. Vaporisez sur les surfaces à nettoyer.
Frottez avec du bicarbonate de sodium. Rincez et polir avec
Chrome du vinaigre dans l’eau chaude.
Versez 250 ml de vinaigre dans 2 litres d’eau.
Pont et
Plancher

Citernes de retenue et appareils d’épuration marine Renvoi Versez 60 ml de bicarbonate de sodium dans le renvoi d’eau, puis 60 ml de
d’eau vinaigre. Laissez agir 15 minutes, puis versez le contenu d’une pleine bouilloire
Choisissez une citerne de retenue ou un L’appareil d’épuration marine est conçu Moisissure d’eau bouillante.
appareil d’épuration marine qui vous pour recevoir et traiter les eaux usées Ajoutez 60 ml de borax et 30 ml de vinaigre dans 500 ml d’eau chaude.
convient. La citerne de retenue ne sert à bord. Seules les eaux usées traitées Vaporisez le mélange pour éliminer les germes.
qu’à recueillir et à stocker les eaux usées par un appareil d’épuration marine qui
Sur l’eau ou les boues d’épuration. Elle est utile, satisfait aux normes établies dans la Toilette Versez 125 ml de bicarbonate de sodium et 125 ml de vinaigre dans la cuvette de
mais elle peut être vidée uniquement réglementation peuvent être rejetées toilette. La réaction mousseuse nettoie et désodorise. Brossez et tirez la chasse d’eau.
dans les installations de pompage dans les eaux intérieures. Vitres et Mélangez 2 ml de savon liquide, 45 ml de vinaigre et 500 ml d’eau dans un
appropriées à terre. Assurez-vous de Lorsque vous planifiez votre voyage, Miroirs vaporisateur. Utilisez un chiffon de coton pour nettoyer et faire briller.
suivre les directives de pompage et vérifiez où se trouve l’installation de Bois (Poli)
d’éviter les désinfectants, car ceux-ci vidange auprès des responsables locaux. Mélangez 30 ml d’huile de lin comestible, 30 ml de vinaigre et 60 ml de jus de
peuvent nuire à l’environnement. citron dans un pichet de verre. Frottez la solution sur le bois à l’aide d’un chiffon
60 doux jusqu’à ce que le bois soit propre. Pour ranger la solution, ajoutez quelques
gouttes de vitamine E provenant d’une capsule et couvrez.

61







Limites d’un téléphone cellulaire Pourquoi  ? Signaux de détresse reconnaître rapidement les situations En cas d’urgence
Bien que vous soyez en mesure d’obtenir Si vous apercevez un signal de détresse, problématiques et à transmettre un
une aide de recherche et de sauvetage •• Les téléphones cellulaires peuvent vous êtes tenus par la loi de déterminer appel à l’aide tout aussi rapidement.
auprès du centre des Services de perdre leur capacité de réception ou si vous êtes en mesure de venir en aide Les signaux de détresse sont présentés
communications et de trafic maritime être mouillés et endommagés. aux personnes en détresse sans mettre à la page 64 du présent guide.
(SCTM) de la Garde côtière canadienne en danger votre vie ou la sécurité de N’envoyez un signal de détresse que
le plus proche en composant *16 ou •• Un appel à partir de votre téléphone votre embarcation. Dans la mesure dans une situation d’urgence réelle.
#16 sur un téléphone cellulaire, ce cellulaire n’indique pas aux bâtiments du possible, vous devez également Le fait d’émettre un faux signal de
dernier n’est pas aussi fiable qu’une à proximité que vous êtes en détresse communiquer avec le Centre conjoint détresse constitue une infraction à la
radio maritime et ne représente pas le – l’équipage de ces bâtiments pourrait de coordination des opérations de loi et accapare le temps du personnel
meilleur moyen pour lancer une alerte vous aider s’il vous entendait. sauvetage le plus près afin de l’informer de recherche et sauvetage, qui pourrait
de détresse. du type de signal de détresse et de ne pas être disponible ou se trouver
•• Certains signaux de téléphone l’endroit où vous l’avez observé. trop éloigné pour répondre à des cas
cellulaire ne peuvent mener les La connaissance des signaux de d’urgences véritables.
sauveteurs jusqu’à votre position. détresse courants vous aidera à

•• Tous les téléphones cellulaires n’offrent
pas le service *16 ou #16. Informez-
vous pour savoir si votre téléphone
offre ce service.

Radiobalises de localisation Dès le 1er février 2009, les signaux émis Garde côtière canadienne Les centres des SCTM offrent également
des sinistres (RLS) à partir des balises de 121,5/243 MHz ne Les radios VHF/ASN peuvent un service de sécurité qui surveille les
Les radiobalises flottantes de détresse seront plus traités. Par conséquent, seules transmettre des alertes de détresse qui fréquences internationales d’appel
peuvent être activées manuellement les balises de 406 MHz seront utilisées sur indiquent à la Garde côtière canadienne radio et de détresse pour détecter les
ou émerger librement d’un bâtiment l’eau. Tous les propriétaires et utilisateurs et aux bâtiments naviguant à proximité appels de détresse et établir les besoins
qui a coulé ou chaviré, en émettant leur de balises devraient commencer à que vous avez besoin d’une aide en matière de communications.
signal pendant des heures. Le signal prendre des mesures pour remplacer immédiate. Pour savoir où sont En outre, ces centres diffusent
communique votre position à un réseau leurs balises de 121,5/243 MHz par des offerts les services VHF/ASN, visitez constamment des Avis à la navigation
de satellites, qui la retransmettent aux balises de 406 MHz le plus tôt possible. www.ccg-gcc.gc.ca ou communiquez et des rapports sur les conditions
Centres conjoints de coordination Les RLS doivent être enregistrées avec un centre des Services de météorologiques et les glaces sur les
des opérations de sauvetage. En cas auprès du Registre canadien des communications et de trafic maritimes fréquences de radio maritime. Ces
d’urgence, ce dispositif est d’une balises à l’adresse suivante : (SCTM) de la Garde côtière canadienne. avis et rapports, de même que les
valeur inestimable. Les RLS ne sont pas http://beacons.nss.gc.ca. Rappelez- Les SCTM offrent les Services du trafic fréquences sectorielles des STM, sont
obligatoires à bord d’une embarcation vous de tenir à jour les renseignements sur maritime (STM) et un service de sécurité publiés dans la publication Aides radio
de plaisance, mais il est fortement les personnes à contacter. maritime mobile. Les STM donnent aux à la navigation maritime de la Garde
recommandé d’en avoir une. bâtiments des renseignements sur le côtière canadienne. Vous pouvez
trafic et les voies navigables au moyen consulter l’édition la plus récente à
d’une communication radio. l’adresse suivante : www.ccg-gcc.gc.ca,
Lorsque vous vous trouvez près
d’une zone des STM, écoutez la
fréquence radio locale des STM pour
connaître les déplacements prévus
des grands bâtiments.

En cas d’urgence

68 69

Réagir en cas d’urgence Lancez à la personne dans l’eau une Survie en eau froide sont affectées. Voici certains des signes En cas d’urgence
ligne d’attrape flottante ou une bouée Le temps est doux, et à bord de votre et symptômes que peut présenter une
Dans certaines conditions de sauvetage rattachée à l’embarcation embarcation, vous vous levez pour personne exposée à l’eau froide et
météorologiques et à bord de certaines et faites-la remonter du côté exposé prendre un objet. Tout à coup, vous atteinte d’hypothermie
embarcations, il est plus prudent de au vent. Au besoin, vous pouvez fixer perdez l’équilibre et tombez par-dessus
porter un harnais de sécurité muni à l’embarcation les deux extrémités bord, dans l’eau à 15 °C. L’eau froide peut •• tremblement, trouble de l’élocution,
d’un mécanisme à dégagement rapide d’un cordage, d’une chaîne ou d’un paralyser vos muscles instantanément. état plus ou moins conscient;
comportant un filin de sécurité attaché câble lourd et le faire pendre sur le bord Malheureusement, un grand nombre
à l’embarcation. Ceci pourrait vous éviter de l’embarcation (presque au niveau de personnes ne connaissent pas ce •• pouls faible, irrégulier ou absent;
de tomber par-dessus bord, sauf, bien de l’eau) pour vous en servir comme danger et ne réalisent pas l’importance •• respiration lente;
sûr, si l’embarcation chavire. Si vous et marche-pied improvisé. Veuillez noter de l’éviter. •• perte de contrôle des mouvements
vos invités connaissez les procédures que si la hauteur verticale à grimper Le choc hypothermique cause sans
suivantes et que vous vous exercez à pour remonter à bord de l’embarcation doute plus de décès que l’hypothermie. corporels;
les appliquer, cela réduira les risques de à partir de l’eau (franc-bord) est de plus Les eaux froides du Canada sont •• comportement irrationnel;
panique en cas d’urgence. de 0,5 m (1 pi 8 po), vous devez avoir un particulièrement dangereuses si vous •• confusion et somnolence;
Si quelqu’un tombe par-dessus bord, dispositif de remontée à bord, comme vous retrouvez immergé dans l’eau •• arrêt respiratoire;
déclenchez l’alarme immédiatement, une échelle. sans avertissement. Dans les trois à •• perte de conscience.
puis : Les plaisanciers devraient bien connaître, cinq minutes suivant une immersion
•• ralentissez, arrêtez les moteurs si et savoir comment appliquer, diverses soudaine, vous allez chercher votre Si vous tombez à l’eau, faites tout ce
techniques de récupération d’une souffle. Vous pourriez également que vous pouvez pour conserver votre
possible, et lancez un objet flottant personne tombée par-dessus bord. éprouver des spasmes musculaires, énergie et votre chaleur corporelle.
pour lui venir en aide (ou pour Ils devraient aussi savoir choisir la et votre pouls ainsi que votre tension Nagez seulement si vous pouvez
indiquer l’endroit où la personne manœuvre la plus efficace, en tenant artérielle risquent d’augmenter. rejoindre d’autres naufragés ou un
a coulé); compte de facteurs comme l’état de Pire encore, vous pourriez vous abri sûr. Ne nagez pas pour vous
•• chargez quelqu’un de surveiller la la mer et la condition de la personne étouffer en avalant de l’eau, subir réchauffer.
personne tombée par-dessus bord; tombée par-dessus bord. une crise cardiaque ou un accident
•• manœuvrez votre embarcation avec Pourrez-vous récupérer une personne cérébrovasculaire. Même un bon Voici quelques conseils pour prolonger
prudence pour récupérer la personne tombée à l’eau si elle n’est pas en état nageur peut succomber aux effets votre temps de survie :
tombée à l’eau. de vous aider  ? Si vous tombez par- du choc hypothermique.
dessus bord, vos invités pourraient-ils
vous sortir de l’eau  ? Lorsque la taille Un gilet de sauvetage vous permettra •• Portez un gilet de sauvetage approuvé
d’une personne ou le franc-bord de de flotter pendant que vous retrouvez au Canada. Sans lui, vous perdrez une
l’embarcation risque de compliquer la le contrôle de votre respiration, pour énergie précieuse à essayer de garder
récupération manuelle, il serait utile éviter la noyade découlant de la perte la tête hors de l’eau.
de garder à bord les équipements de de contrôle musculaire. À cause des
levage et le gréement requis à cette fin changements physiologiques qui •• Grimpez sur un objet flottant proche
(si ce matériel n’est pas déjà obligatoire affectent votre corps, il vous sera pour sortir de l’eau la plus grande
en raison des dimensions de votre presque impossible d’attraper un gilet de partie possible de votre corps, si vous
embarcation). sauvetage, et encore moins de l’enfiler. le pouvez.
Si vous survivez au choc de l’eau froide,
En cas d’urgence l’hypothermie est le prochain danger qui •• Si vous en êtes capable, limitez la
vous guette. perte de chaleur en croisant les bras
L’hypothermie est une chute de serrés sur la poitrine et en relevant les
la température corporelle sous la cuisses près des bras.
normale, qui se produit à la suite d’une
exposition prolongée à l’eau froide.
Lorsqu’une personne est exposée à
des températures aussi froides, ses
fonctions mentales et musculaires en

70 71

•• Blottissez-vous les uns contre les Réagir en cas d’incendie Application de la loi
autres pour que les côtés du torse se Si un incendie se produit à bord,
touchent, en entourant avec les bras assurez-vous que toutes les personnes APPLICATION DE LA LOI
la partie médiane ou inférieure du dos à bord portent un gilet de sauvetage et
et en entrecroisant les jambes. utilisez des extincteurs pour contrôler La sécurité est une responsabilité partagée par les utilisateurs des voies navigables
l’incendie. du Canada et par les organismes qui régissent ces voies. Les plaisanciers doivent
Si on vous avertit que votre embarcation Si l’incendie est de petite envergure, conduire leur embarcation en toute sécurité. Cela signifie que vous devez connaître
risque de couler, protégez‑vous en utilisez un extincteur et orientez le jet et respecter les règles qui s’appliquent à votre embarcation, ainsi que les eaux dans
portant plusieurs couches de vêtements vers la base des flammes. Balayez de lesquelles vous naviguez. Cette section donne un aperçu des lois et des règlements
secs légers et une couche extérieure gauche à droite le jet sur la source des applicables aux embarcations de plaisance et les amendes qu’ils prévoient. Enfin,
imperméable ou étanche au vent flammes et poursuivez le mouvement cette section donne des renseignements utiles aux personnes qui visitent le Canada.
sous un gilet de sauvetage. Voici des quelques secondes après l’extinction
vêtements qui peuvent vous offrir une complète du feu. Autrement, l’incendie Application de la loi sur l’eau
protection supplémentaire contre pourrait se rallumer, et il ne vous Lois et règlements sur le nautisme
l’hypothermie : resterait peut-être pas suffisamment
Une combinaison de flottaison ou de produit extincteur pour l’éteindre à Amendes
de survie – un gilet de sauvetage nouveau. Visiteurs au Canada
recouvrant tout le corps. Si votre embarcation est en mouvement
Un survêtement de travail de lorsque l’incendie se déclare, 73
protection contre les intempéries manœuvrez-la de façon à ce que
– un gilet de sauvetage offrant une l’incendie soit sous le vent par rapport
protection thermique. à vous et arrêtez le moteur, si les
Une combinaison étanche – à utiliser conditions météorologiques permettent
avec un gilet de sauvetage et une un arrêt sécuritaire.
doublure thermique. Même si votre embarcation est munie
Une combinaison isotherme – à utiliser d’un système d’extinction d’incendie
avec un gilet de sauvetage, combinaison automatique, elle doit également
qui emprisonne et chauffe l’eau en transporter les extincteurs portatifs
contact avec votre corps. requis, indiqués dans la section
Une combinaison d’immersion – Équipement. Pour de plus amples
à utiliser dans des conditions extrêmes renseignements sur l’entretien des
quand vous abandonnez un bâtiment. extincteurs, consultez le site des
Vous seriez bien avisés de savoir Laboratoires des assureurs du Canada
comment fonctionne votre équipement (ULC) au www.ulc.ca ou communiquez
de sécurité, en particulier dans l’eau. avec le fabricant.
Essayez-le dans une piscine ou en eaux
En cas d’urgence calmes avant d’avoir à l’utiliser dans une
situation d’urgence.
Pour plus de renseignements ou
pour savoir quels sont les effets de
l’immersion en eau froide, visitez
www.coldwaterbootcamp.com.

72

Application de la loi sur l’eau Le Bureau de la sécurité nautique de Amendes Application de la loi
Transports Canada aide les plaisanciers
La Gendarmerie royale du Canada à mieux comprendre les lois relatives au Voici une liste de certaines infractions à la sécurité nautique
(GRC), les forces policières provinciales nautisme grâce à des outils tels que le et des amendes connexes.
et municipales et d’autres autorités présent guide. Toutefois, il importe de se
locales autorisées appliquent les rappeler que ces lois n’établissent que Infraction à la sécurité nautique Amende*
lois concernant les embarcations. Ils des exigences minimales. De nombreux
peuvent inspecter votre embarcation plaisanciers en font plus que les lois Conduire une embarcation sans avoir l’âge requis (voir P.10) 100 $
et surveiller vos activités nautiques exigent pour renforcer la sécurité de
pour veiller à ce que vous respectiez leur embarcation et de leurs invités, et Permettre une personne de conduire une embarcation sans avoir l’âge 250  $
les exigences. Cela peut comprendre Transports Canada encourage tous et requis (voir P.10)
la vérification de l’équipement de chacun à adopter cette attitude.
sécurité, de votre carte de conducteur Ne pas avoir à bord une preuve de compétence 250  $
d’embarcation de plaisance et des
activités dangereuses menées sur l’eau. Ne pas avoir à bord un permis d’embarcation de plaisance requis 250  $

Modifier/Détériorer/Enlever le numéro de série de la coque 350  $

Utiliser un bâtiment dont l’équipement de sécurité n’est pas en bon 200  $
état de fonctionnement ou pas facilement accessible et prêt pour
utilisation immédiate

Utiliser une embarcation de plaisance sans qu’il y ait à bord un vêtement 200  $
de flottaison individuel ou un gilet de sauvetage de la bonne taille pour +
chaque personne (200 $) 100 $
(Plus 100 $ par VFI ou gilet manquant additionnel)

Utiliser un bâtiment à propulsion mécanique non pourvu d’un silencieux 250 $ 
en bon état de fonctionnement

Utiliser un bâtiment pour remorquer des personnes sur l’eau ou dans les 250  $
airs sans qu’il y ait une place assise à bord du bâtiment pour chacune des
personnes remorquées

Lois et règlements sur le nautisme Utiliser un bâtiment pour remorquer des personnes sur l’eau ou dans les 250  $
airs sans qu’une personne à bord, autre que l’opérateur, surveille chacune
Le Code criminel du Canada s’applique •• Règlement sur la compétence personnes remorquées
au nautisme et considère comme des conducteurs d’embarcations
des crimes les activités telles que la de plaisance; Utiliser un bâtiment de manière imprudente, sans y mettre le soin 350 $
conduite d’une embarcation en état et l’attentiion nécessaires ou sans faire de considération raisonnable
d’ébriété, l’omission de s’arrêter sur les •• Règlement sur les abordages; pour autrui
lieux d’un accident et la conduite d’une •• Règlement sur les petits bâtiments;
embarcation hors d’état de naviguer. •• Règlement sur les restrictions visant Utiliser un bâtiment de façon non sécuritaire 500 $
La Loi de 2001 sur la marine marchande *Frais administratifs en sus
du Canada, et ses règlements l’utilisation des bâtiments;
Application de la loi connexes, est la loi qui réglemente •• Règlement sur la prévention de la Vous devez également savoir que certaines infractions à la sécurité nautique
les embarcations de plaisance. peuvent entraîner des amendes au conducteur de l’embarcation et à la personne
Elle contient les exigences de pollution par les navires et sur les qui a permis la conduite de l’embarcation. Par exemple, si vous permettez à une
certains accords internationaux qui produits chimiques dangereux. personne âgée de moins de 16 ans de conduire votre motomarine, vous êtes
réglementent la conduite de tous passible d’une amende.
les bâtiments. Sous cette loi, les Vous trouverez ces règlements
règlements les plus importants et d’autres règlements sur le Le montant des amendes peuvent changer de temps en temps. Vous trouverez
concernant les embarcations de nautisme à l’adresse suivante : une liste complète des infractions à la sécurité nautique et des amendes connexes
plaisance sont les suivants : www.tc.gc.ca/securitenautique. applicables en vertu du Règlement sur les contraventions en vous rendant à l’adresse
suivante : www.tc.gc.ca/securitenautique.

74 75





Bouées cardinales et bouées spéciales Règles de route Référence

Référence

80 81

Signaux de détresse Référence
82
Coordonnées

Bureaux de la sécurité nautique régionaux de Transports Canada
Si vous avez des questions après avoir lu le présent guide, visitez le site Web du
Bureau de la sécurité nautique (www.tc.gc.ca/securitenautique). Si vous avez encore
des questions, communiquez avec votre bureau régional (indiqué ci-dessous).
Pour avoir des renseignements généraux, vous pouvez aussi joindre la ligne de
renseignements sur la sécurité nautique, au 1-800-267-6687.

Référence Pacifique (Colombie-Britannique) Québec
700-800, rue Burrard 901, Cap-Diamant, Pièce 253
Vancouver (Colombie-Britannique) Québec (Québec) G1K 4K1
V6Z 2J8 Tél. : 1-418-648-5331
Tél. : 1-604-666-2681 Atlantique (Nouveau-Brunswick,
Prairies et Nord (Alberta, Île-du-Prince-Édouard et
Saskatchewan, Manitoba, Yukon, Nouvelle-Écosse)
Territoires du Nord-Ouest et Nunavut) 45, promenade Alderney, 11e étage
344, rue Edmonton Boîte postale 1013
Boîte postale 8550 Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4K2
Winnipeg (Manitoba) R3C 0P6 Tél. : 1-800-387-4999
Tél. : 1-888-463-0521 Atlantique (Terre-Neuve-et-Labrador)
Ontario 100, rue New Gower, 7e étage
100, rue Front Sud Boîte postale 1300
Sarnia (Ontario) N7T 2M4 St. John’s (Terre-Neuve) A1C 6H8
Tél. : 1-877-281-8824 Tél. : 1-800-230-3693

83

Autres organismes Numéros de téléphone d’urgence pour la recherche et le Référence
Agence des services frontaliers du Canada sauvetage maritimes et aériens
Référence Service d’information sur la frontière : 1-800-959-2036
Hors du Canada : 1-204-983-3700 ou 1-506-636-5067 Soyez intelligent et appelez rapidement en cas d’urgence. Plus vous appellerez
Site Web : www.cbsa-asfc.gc.ca/menu-fra.html rapidement, plus l’aide arrivera promptement.
Service Canada Côte du Pacifique
Tél. : 1 800 O-Canada (1-800-622-6232) Centre conjoint de coordination
Site Web : www.servicecanada.gc.ca/fra/accueil.shtml de sauvetage de Victoria
Bureau d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada 1-800-567-5111 ou 1-250-363-2333
Tél. : 1-877-242-8770 Grands Lacs et Arctique
Site Web : www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-immabatiments-menu-728.htm Centre conjoint de coordination de sauvetage de Trenton
Environnement Canada 1-800-267-7270 ou 1-613-965-3870
Tél. : 1-877-789-7733
Courriel : [email protected] Fleuve Saint-Laurent
Site Web : www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=FD9B0E51-1 Centre secondaire de sauvetage maritime de Québec
Service hydrographique du Canada 1-800-463-4393 ou 1-418-648-3599
Tél. : 1-613-998-4931
Courriel : [email protected] Côte de Terre-Neuve-et-Labrador
Site Web : www.charts.gc.ca/index-fra.asp Centre secondaire de sauvetage
Corporation de gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent maritime de St. John’s
Tél. : 1-613-932-5170 1-800-563-2444 ou 1-709-772-5151
Courriel : [email protected]
Site Web : www.greatlakes-seaway.com/fr/index.html Côte des Maritimes
Escadrilles canadiennes de plaisance Centre conjoint de coordination
Tél. : 1-888-CPS-BOAT (1-888-277-2628) de sauvetage de Halifax
Site Web : www.cps-ecp.ca/public_fr/ 1-800-565-1582 ou 1-902-427-8200
Industrie Canada
Tél. : 1-800-328-6189 Liens vers des sites Web
Site Web : www.ic.gc.ca/eic/site/ic1.nsf/fra/accueil
Registre canadien des balises Bureau de la sécurité nautique –
Tél. : 1-800-727-9414 Règlements applicables aux embarcations de plaisance
Site Web : www.canadianbeaconregistry.forces.gc.ca/logon.asp?lang=f www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-ressources-reglements-menu-1811.htm
Publications du gouvernement du Canada Bureaux des transports provinciaux et territoriaux
Publications et règlements maritimes www.tc.gc.ca/fra/regions.htm
Tél. : 1-800-635-7943 Normes de construction des petits bateaux de Transports Canada (TP 1332F)
Site Web : www.publications.gc.ca/site/fra/accueil.html www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/tp-tp1332-menu-521.htm
Permis d’embarcation de plaisance
84 www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_
embarcation-1898.htm
Bureau d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-immabatiments-menu-728.htm
Liste de certificats de la Sécurité maritime reconnus pour l’obtention d’une carte
de conducteur d’embarcation de plaisance
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-cours-ccep-liste-certif-securite-maritime-1323.htm

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F ournisseurs de cours agréés de Transports Canada N’oubliez pas votre carte!
Recherche par province :
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_conducteur-3718.htm Toute personne utilisant une embarcation de
Liste complète : plaisance motorisée doit avoir une preuve
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_conducteur-3718.htm de compétence à bord en tout temps.
Pour de plus amples renseignements
Règles de sécurité et trucs d’utilisation de votre motomarine sur la sécurité nautique, visitez le site
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-ressources-reglements-menu-1811.htm?
Index des catalogues des produits approuvés www.tc.gc.ca/securitenautique.
wwwapps2.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/APCI-ICPA/
Comment choisir le dispositif de flottaison qui convient à votre enfant
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-equipement-gilets_de_sauvetage-
information-1324.htm#lj3
Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation
www.regulation.gc.ca/directive/directive00-fra.asp
Règlement sur les restrictions à la conduite des bateaux – Guide de l’affichage à
l’usage du plaisancier
www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-ressources-publications-affichage-
menu-1696.htm
Industrie Canada – Information sur les ISMM et formulaires de demande (sous la
rubrique Information maritime)
https://sd.ic.gc.ca/pls/frndoc_anon/sd_pages.main
Garde côtière canadienne – Aides radio à la navigation maritime
www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/SCTM_Aides_radio
Règlement sur les contraventions (Cliquez sur Annexe I.1 : Loi sur la marine
marchande du Canada)
http://laws.justice.gc.ca/fr/showtdm/cr/DORS-96-313
Service hydrographique du Canada
www.cartes.gc.ca/

Référence

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Toute personne utilisant une embarcation de plaisance motorisée
doit avoir une preuve de compétence à bord en tout temps.
Pour de plus amples renseignements sur la sécurité nautique, visitez le site

www.tc.gc.ca/securitenautique

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