Tootazimut - Brochure Classe Découverte 2019 BassDef-ilovepdf-compressed

ANGERVILLE REIMS HOUDAIN

76 - Seine Maritime 51 - Marne 62 - Pas de Calais

Idéalement situé entre Le Havre et Etretat, à proximité A seulement 140 km de Paris, un centre situé à proximi- Entre mer et marais, composé de dunes et de forêts, abri-
d’Honfleur et de Deauville, le Domaine des Hellandes a té du centre-ville mais dans un cadre naturel. Reims, cité tant falaises et beffrois, le Pas-de-Calais présente une
réussi à conserver le calme et l’authenticité de son envi- martyre, a été ville la plus détruite lors de la 1ère guerre mosaïque de paysages à découvrir. De la Côte d’Opale
ronnement privilégié, avec des infrastructures modernes mondiale. Reconstruite dans les années 1920, elle offre à l’Avenois, vous aurez le choix de vos destinations : de-
pour répondre aux attentes de tous. une grande diversité architecturale. voir de mémoire, patrimoine industriel, nature sauvage et
préservée...

LE CENTRE LE CENTRE LE CENTRE
Spacieux et confortablement équipé, « Le CIS de Reims » est  Le centre est implanté au sein d’un massif forestier de 450 hec-
Des hébergements confortables, au cœur d’un parc arboré de un centre moderne et très bien équipés : tares, à 15 mn de Béthune et 45 mn de Lille.
plus de 5,5 hectares, dans le calme de la campagne normande l Chambres de 1 à 5 lits avec armoires de rangement  l Chambres de 3 à 6 lits, la plupart avec sanitaires individuels
au Château, au Pressoir ou au Pavillon. Centre entièrement l Sanitaires privatifs dans chaque chambre.  l Salles de classe spacieuses
clôturé.. l Chambres individuelles et douches privatives pour les l Salle multimédia
l Chambres de 2 à 6 lits avec sanitaires complets dans les l P iscine de plein air, parcours aventure, terrains de tennis, mini-
enseignants. 
chambres ou à proximité l S alles de classe spacieuses / salles de jeux. golf, salle de sport polyvalente
l Salles de classes spacieuses l V eilleur de nuit. 
l 1 salle de spectacle, 1 salle de jeux et plusieurs salles l C onnexion Internet sur le centre THÈMES PROPOSÉS

d’activités THÈMES PROPOSÉS l 1ère Guerre Mondiale............................................................ p.31
l A ires de jeux autour du centre l Patrimoine du Nord............................................................... p.35
l S alle de sports, mini terrain de football, un poney club, et un l Préhistoire et antiquité..................................................... p.30
l 1ère Guerre Mondiale............................................................ p.31
circuit moto et quad

THÈMES PROPOSÉS DANS LES ENVIRONS DANS LES ENVIRONS

l Equitation ................................................................................ p.15 - V isite de la ville de Reims (Basilique Saint-Re- - Centre historique minier de Lewarde
l Milieu marin ............................................................................. p.20 mi, Cathédrale Notre-Dame de Reims, centre- - Historial de la Grande Guerre
l Patrimoine normand ............................................................ p.34 ville) - Saint Omer

DANS LES ENVIRONS 5 - C entre d’interprétation de Suippes / Tran- 2 - C entre historique médiéval d’Azin- 2
chées de la Main de Massiges court et champ de bataille du 25
- Falaises d’Etretat octobre 1415 51
- Honfleur, Deauville - V erdun : citadelle souterraine, ossuaire et fort
- Fécamp de Douomont - Moulin de Cassel
- Le Havre - Abbaye de Vaucelles
- E stuaire en bateau avec passage - C entre mondial de la Paix
- Le chemin des dames
sous le pont de Normandie

- Automates avenue

PARIS BLOIS CASSIS

75 - Paris 41 - Loir-et-Cher 13 - Bouches-du-Rhône
Au cœur du Grand Paris, le Centre International de Sé-
jours Eugène Hénaff est le point de départ idéal pour dé- En lisière de forêt et à proximité du centre-ville et du châ- En plein cœur du Pays de Pagnol, à quelques encablures
couvrir Paris et ses grands sites touristiques. teau de Blois, le Centre Régional Jeunesse et Sport est de Marseille, la petite ville portuaire de Cassis, célèbre
installé dans un cadre et un environnement privilégiés, qui pour ses calanques son architecture typiquement proven-
offrent calme et sérénité. Il est le lieu de départ idéal pour çale rehaussée des traditionnels tons à la fois chauds et
la découverte des châteaux de la Loire. poudrés, arrive à entretenir une atmosphère magique….

LE CENTRE LE CENTRE LE CENTRE
Le CIS est très bien équipé avec un hébergement confortable et Le centre est situé au cœur d’un parc d’installations sportives de Le centre Roland Rigaud est situé en cœur de ville à 900 m de
une restauration de qualité. 11 hectares, à 5 minutes du centre de Blois. la plage.
l C hambres de 3 lits avec sanitaires complets dans chaque l C hambres de 1 à 4 lits pour la plupart équipées de douches l C hambres de 6 lits avec sanitaires à proximité
l 2 salles de classes
chambre et de WC l 1 grande salle de restauration
l 4 salles de classe l 2 salles de classes l 1 salle multi-activités
l 1 salle de restauration l Restauration en self-service sur place l T errain multisports
l Nombreuses salles d’activité l salle vidéo et une salle de jeux
l Complexe sportif sur place : terrains de rugby, terrains de THÈMES PROPOSÉS
THÈMES PROPOSÉS
football et 3 gymnases l Voile ........................................................................................... p.14
l Paris ........................................................................................... p.36 l Provence .................................................................................. p.36
THÈMES PROPOSÉS

l PRÉHISTOIRE ET ANTIQUITÉ..................................................... p.30
l Renaissance ............................................................................ p.31

DANS LES ENVIRONS 4 DANS LES ENVIRONS 2 DANS LES ENVIRONS 2
52 - Paris et toutes ses richesses
- C hâteau de Blois - Le massif des calanques
- Château de Chambord - Sentier du petit prince
- Château de Cheverny
- Amboise : Château et Clos Lucé - Cap Canaille
- Zoo de Beauval

MARCHANTS HILL ILE DE WIGHT SAINT PAUL

Angleterre Angleterre Londres
Le centre est situé à proximité du Parc National Trust, grand En plein cœur de Londres, à 5 minutes de marche de la
et magnifique amphithéâtre naturel et un des plus beaux L’île de Wight et sa campagne ravissante tout au long cathédrale Saint Paul, cette auberge à l’architecture clas-
sites de cette région. Egalement reconnu comme un site de l’année se situe sur la côte sud, en face des villes de sique surprend par son aménagement moderne et offre un
d’intérêt scientifique, il est le lieu de nombreux Southampton et Portsmouth, dont elle est séparée par hébergement de qualité et un grand confort.
tournages : Skyfall, Gladiator, Harry un bras de mer : le Solent. Elle recèle des trésors
Potter, Robin Hood et beaucoup d’autres… historiques et préhistoriques : dinosaures, villas
romaines, châteaux médiévaux, …

LE CENTRE LE CENTRE LE CENTRE
Le centre possède 18 hectares de terrain spacieux et tranquille, Le centre, situé en bord de mer, s’étend sur 20 hectares de Un bâtiment typique avec tout le confort afférent.
doté d’installations intérieures et extérieures exceptionnelles parc, inspiré par un village en Colombie-Britannique, il est l Chambres confortables de 2 à 10 lits avec sanitaires complets
avec de très vastes espaces en plein air offrant un complexe facile de comprendre pourquoi le centre résidentiel d’activités
d’aventure fantastique dans le parc qui l’entoure. Little Canada a obtenu son nom. Les cabines en bois, la belle aux étages
l C hambres de 5 à 6 lits avec douches et sanitaires privatifs « Wootton Creek », c’est l’endroit idéal pour faire voyager votre l 1 salle polyvalente
l 5 salles de classe groupe dans un cadre pittoresque. l 1 salon dédente
l 1 grand gymnase l C hambres de 4 à 8 lits avec douches et sanitaires privatifs l 1 grande salle de restaurant
l 1 grande salle polyvalente l Salles de classe entièrement équipées et salles informatique
l 1 petit magasin l Grand gymnase THÈMES PROPOSÉS
l Espaces de jeux et de détente en intérieur et extérieur l V astes espaces en plein air disponibles
l 1 lac l Complexe d’aventure et d’activités sportives l Londres...................................................................................... p.27
l 1 salle d’informatique l E spaces de jeux et de détente en intérieur et extérieur
l 1 petit magasin DANS LES ENVIRONS
THÈMES PROPOSÉS
THÈMES PROPOSÉS - Buckingham palace
l Campus au royaume uni ...................................................... p.26
l Immersion anglaise............................................................... p.27 l Campus au royaume uni ...................................................... p.26 - London Eye
l Immersion anglaise............................................................... p.27 - British Museum

DANS LES ENVIRONS 5 DANS LES ENVIRONS 8 - Natural History Museum 5
- Studio Tour Warner Bros « Harry
- Porthmouth - F ort Victoria 53
- Southampton - Portsmouth Potter »
- Windsor - S hipwreck centre - Tower Bridge
- D inosaur Isle - Tour de Londres

Extrait de la Charte qualité

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Encadrement Transports Hébergement

Des équipes professionnelles, Des prestataires triés sur le volet Des prestations hôtelières
scrupuleusement recrutées, et des équipes dûment formées à la sécurité de très bonne qualité

régulièrement suivies et évaluées l Notre « + » : Tootazimut entretient des partenariats de l Notre « + » : Tootazimut connait ce sujet – nous

l Notre « + » : Tootazimut recrute et fidélise ses meilleurs confiance avec ses prestataires de transport sommes aussi gestionnaire de centres
Les deux agences de Tootazimut cumulent plus de Tootazimut est organisateur de séjours mais aussi
animateurs tout au long de l’année
T ootazimut recrute toute l’année puisque nous 70 années d’expérience qui ont permis de mûrir des gestionnaire de centres (toute l’année ou à la saison).
procédures de sécurité et des règles internes robustes. Nous avons parmi nos permanents des spécialistes de
organisons des séjours pendant les périodes scolaires Notre volume d’activité tout au long de l’année nous a l’accueil de groupes, de la sécurité, de l’hygiène et de
(classes de découvertes) et de vacances (colonies de permis de nouer de véritables partenariats avec des la restauration.
vacances). Le bénéfice est que nos équipes chargées transporteurs (notamment autocaristes) sélectionnés
du recrutement sont des équipes permanentes et que pour le professionnalisme. l N os engagements
nous pouvons fidéliser les meilleurs éléments en leur - Agréments systématiques sur tous les centres
confiant de l’activité toute l’année. Tootazimut a d’ailleurs l N os engagements
un nombre important de vacataires «  historiques  », - Equipes d’animation facilement identifiables  : (DDCS ou IA – sauf camping et étranger où ces
rompus à nos procédures et qui travaillent avec nous tous agréments n’existent pas).
les ans depuis plusieurs années. chasubles ou polos ou casquettes ciglés. - P restataires hôteliers sélectionnés sur des critères stricts
- D ouble comptage des enfants avant et après chaque de qualité.
l N os engagements - V isite de tous les nouveaux centres en France par
- C ontrôle du casier judiciaire de tous nos salariés en arrêt. nos équipes de permanents (hors séjours itinérants ou
- Prestataire sélectionnés pour leur exigence de sécurité. campings)
séjour par le siège ou nos autorités de tutelle. - E n car : cars grand tourisme avec ceintures de sécurité - Ecarts d’âge dans une même chambre de deux
- T aux d’encadrement en séjour de vacances supérieurs ans maximum. (Cela n’est pas toujours possible,
(vérifiées par nos animateurs). notamment quand les effectifs sont très faibles ou quand
à la réglementation. - Transports confortables  : mise à disposition d’une nous voyageons à l’étranger).
- Répartition des animateurs dans les centres pour
- Pour nos classes de découverte pharmacie, de bouteilles d’eau, organisation de pauses sécuriser les accès et être accessible rapidement par
l 100% des coordinateurs BAFD ou stagiaire BAFD régulièrement et passages aux toilettes fréquents. chaque enfant en cas de besoin.
- Répartition des enfants dans les chambres par affinités
(quelques exceptions), quand cela est possible.
l 100% des coordinateurs et animateurs de classes de - Lavage du linge au moins une fois pour tout séjour de
plus de 7 jours.
découvertes sont rencontrés au siège et formés.
- P endant les séjours, tous les deux à trois jours au

moins, un permanent du siège s’entretient avec le
directeur ou le coordinateur pour contrôler que tout se
déroule comme prévu.
- E valuation des équipes après chaque séjour (par les
enseignants, le directeur, le siège).

54

4 5 6

Restauration santé Activités

Nous proposons une alimentation variée, Tootazimut ajoute à l’exigence Un programme d’activité garanti, varié et riche,
équilibrée et adaptée à tous d’un suivi médical professionnel mis en œuvre par des professionnels aguerris

l Notre « + » : Tootazimut recrute et forme la plupart l Notre « + » : Tootazimut qui cumule 70 années l Notre « + » : Tootazimut recrute ses propres prestataires

de ses personnels de cuisine et de service d’expérience dans la profession a su se doter de d’activité et entretient des partenariats de longue
Tootazimut recrute et forme toute l’année tous ses procédures robustes de suivi des incidents de santé durée avec tous les autres prestataires extérieurs
(y compris bénins) Tootazimut recrute des encadrants spécialisés en plus
cuisiniers et personnels de service sur ses centres Tootazimut est doté de procédures très précises et des équipes d’animation pour mener à bien les activités
gérés à l’année. Cela est aussi vrai pour les périodes contraignantes issues de toutes ses années de pratique. nécessitant un encadrement particulier (par exemple  :
de vacances pour la plupart des centres en France. Tootazimut entend apporter le même suivi et le même brevet d’état pour l’activité de karting, brevet d’état pour le
Tootazimut valorise une cuisine de plaisir, variée et professionnalisme pour les petits incidents et « bobos » canoë ou le kayak de mer…)
équilibrée, permettant à chacun d’y trouver son compte. que pour les accidents plus importants. D’autre part, Tootazimut travaille 365 jours par an en
classes de découverte et en colonies de vacances
l N os engagements l Nos engagements avec un nombre restreint de centres. Cela induit que
- S écurité : respect des protocoles en vigueur par nos - Au moins un assistant sanitaire titulaire du PSC1 (ou nous entretenons des partenariats de très long terme
avec les prestataires d’activités alentours. Nous les
équipes et par les prestataires. équivalent) sur chaque séjour. sélectionnons pour leur savoir-faire et leurs exigences
- Quatre repas par jour composés en tenant compte - L igne d’urgence vers le siège 24h/24 et 7j/7 pour les en terme de sécurité.

des tranches d’âge et de l’intensité des programmes équipes d’encadrement. l N os engagements
d’activités. - Une fiche sanitaire par enfant et par séjour (détruite - P rogrammes d’activités garantis (activités de
- C uisine valorisant les produits frais, régionaux et en
cycles courts. Mise en valeur du terroir d’accueil et après chaque séjour). substitution en cas d’impondérable - exemple : météo
menus régionaux. - Conseil médical systématiquement demandé. (Aucun défavorable).
- Dans la mesure du possible, accueil des enfants et - A nnulation ou report d’activités si les conditions de
adolescents souffrant d’allergies alimentaires ou médicament sans avis médical ou sans ordonnance). sécurité ne sont pas réunies
devant suivre des régimes spécifiques. - I nformation des familles au moindre incident (même - Vérification des diplômes des prestataires (quand la
réglementation l’impose).
bénin, y compris si l’enfant n’est pas directement - Evaluation de tous les prestataires (internes et
concerné – exemple : poux, gastro…). externes) après chaque séjour.
- Accompagnement systématique des enfants en cas - M ise à disposition par le siège de jeux (d’extérieur,
d’hospitalisation jusqu’au retour en séjour ou jusqu’à d’intérieur, de société) et de matériels (sono, loisirs
l’arrivée de la famille. créatifs, déguisements…) en quantité et en qualité
- A ccueil des enfants en situation de handicap suffisante.
ou sujets à des allergies sévères. (Mise en place
d’aménagements spécifiques ou de PAI le cas échéant) 55

Retrouvez la charte complète sur www.tootazimut.fr

Conditions générales de vente

TOOTAZIMUT est une marque commerciale commune aux sociétés Autrement Loisirs et Voyages (ALV*) et Neige Soleil Tourisme Loisirs (NSTL**) du groupe Associatif UCPA.

L’inscription pour l’organisation d’une classe de découvertes implique l’acceptation complète
par le client (établissement scolaire ou autre collectivité) des présentes conditions générales de vente.

Prix Réservation Annulation

Les prix indiqués dans la présente brochure s’entendent Pour effectuer une réservation le client doit contacter le De notre fait :
TTC. Ils tiennent compte du taux de TVA en vigueur à la service classes de découvertes de TOOTAZIMUT Nous Les centres dans lesquels nous organisons nos classes
parution du catalogue, ils sont susceptibles de modification vérifions alors la compatibilité des différents choix et nous de découvertes sont agréés par l’Education Nationale. Si
en cas d’évolution de celui-ci. Ils sont également nous assurons de la disponibilité du centre souhaité aux une autorité administrative émettait des réserves sur la
susceptibles de modifications sans préavis (avant votre dates demandées. Dans le cas où le choix initial du client possibilité d’utiliser les locaux du centre pour accueillir du
inscription), notamment en cas de variation des tarifs de ne conviendrait pas, nous lui proposerons d’autres dates et/ public, ou encore si un événement quelconque survenait et
nos prestataires. Ils sont donnés sous réserve d’erreur ou centres. En cas d’accord de principe, nous adressons affectait la sécurité potentielle ou le confort des groupes à
d’impression ou d’omission. au client un contrat récapitulant l’ensemble des éléments et accueillir, nous pourrions décider l’annulation immédiate du
Chaque projet donnera lieu à l’édition d’un devis reprenant indiquant le prix total du séjour. La réservation et le prix ne séjour et pourrions, soit rembourser les sommes reçues,
les éléments inclus au titre des prestations  : transport, deviennent définitifs qu’après réception du contrat dûment soit proposer un autre séjour en substitution.
encadrement, ateliers et visites, assurances… Chaque signé par le client.
projet de classe devient définitif à la signature d’une Du fait du client :
convention précisant le détail des prestations. Règlement Annulation totale :
NB : Les programmes figurant sur les pages thématiques Dans le cas où le client devrait annuler le séjour (y compris
sont proposés à titre d’exemple et peuvent être modulés Le règlement sera fractionné dans les conditions suivantes du fait d’un refus de l’Inspection Académique d’autoriser
tant en terme de durée que de variété des activités et sorties (sauf cas particuliers : règlement direct – total ou partiel – par la classe), nous aurions la faculté de facturer des frais
proposées. une Mairie, un Conseil Général ou une autre collectivité) : d’annulation Les montants de ces frais sont fonction de
- 5 0 % d’acompte à la signature du contrat, valant réservation la date de l’annulation tel que présenté dans le tableau ci
dessous
ferme pour les dates, lieu, durée et nombre de participants
indiqués, Date de l’annulation Annulation Annulation
- 5 0 % soixante jours (60) au plus tard avant le 1er jour du Totale partielle
séjour, Plus de 60 jours
La facture définitive sera adressée en fin de séjour. Entre 45 et 59 jours avant le départ 50% du prix total -
Le signataire du contrat sera le seul interlocuteur en matière Entre 30 et 44 jours avant le départ
de paiement. Entre 29 et 15 jours avant le départ 50% du prix total -
Moins de 15 jours avant le départ 50% de la part
50 % du prix total
annulée
75% du prix total 75% de la part

100% du prix total annulée
100% de la part

annulée

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Conditions générales de vente

Annulation partielle : Assurances Droit à l’image
Dans le cas où l’établissement scolaire devait diminuer le Retrouvez toutes les informations détaillées sur les Nous nous réservons le droit d’utiliser des photos prises lors
nombre de participants au séjour, nous aurions la faculté assurances sur la page Assurance de notre site Internet : des séjours pour illustrer nos prochaines brochures et celles
de facturer des frais d’annulation Les montants de ces frais tootazimut.fr de nos partenaires (Etablissements scolaires d’Entreprise
sont fonction de la date de l’annulation tel que présenté Tootazimut a souscrit une assurance responsabilité civile et Collectivités), nos sites internet ou tout autre document
dans le tableau ci dessousEn cas d’annulation totale, le professionnelle auprès de la compagnie Allianz qui couvre de présentation. Si vous ne souhaitez pas que votre classe
pourcentage s’applique au prix total du séjour réservé, pour l’ensemble de ses activités (contrat n°55734769). y figure, nous vous remercions de nous le confirmer par
l’effectif à la date de signature du contrat. Tootazimut a également souscrit pour l’ensemble de ses courrier dans un délai d’un mois après la fin du séjour.
En cas d’annulation partielle, le pourcentage s’applique activités un contrat d’assistance auprès de la compagnie
au prix total annulé, c’est-à-dire au produit de la différence Mutuaide Assistance qui comprend l’assistance en cas de Encadrement
entre l’effectif prévisionnel (au moment de la signature du maladie ou accident (sans franchise), l’assistance en cas de Nous proposons de fournir des animateurs pour
contrat) et l’effectif ajusté ou réel, par le prix unitaire par décès et l’assistance voyages. l’encadrement des classes de découvertes. Ces équipes
enfant. Il est possible également de souscrire une assurance répondent aux normes fixées par la réglementation et sont
Exemple : « annulation et multirisque » optionnelle qui regroupe les soumises à la législation en vigueur en matière de temps
contrat signé pour un séjour de 30 enfants à 6600€. assurances annulation, interruption de séjour, individuelle de travail (35h/semaine). Dans le cas où le suivi sanitaire
- Annulation totale à 31 jour du départ : accident, bagages et retard d’avion. Au moment de des participants est assuré par un de nos animateurs, le
l’inscription au séjour, vous choisissez de soucrire ou non client s’engage à nous donner ou à remettre à l’assistant
frais d’annulation : 50% x 6600 = 3300€ à cette assurance. 14 jours après la souscription, cette sanitaire, au plus tard le premier jour du séjour, les fiches
assurance ne peut plus être remboursée. sanitaires dûment complétées par les parents.
- A nnulation partielle, effectif ajusté à 27 enfants
à 31 jours du départ : Responsabilité Réclamations-Litiges
frais d’annulation : 50% x (30-27) x 6600 / 30 = 330 Nous nous réservons le droit, à tout moment (avant et Toute réclamation devra être adressée par lettre
pendant le séjour), si les circonstances l’exigent et dans recommandée avec accusé de réception dans un délai d’un
l’intérêt des participants, de modifier les itinéraires ou mois suivant la date de retour du séjour. En cas de litiges,
l’exécution des programmes. En cas de modification, une seuls les tribunaux du ressort du siège social de chacun des
prestation équivalente sera proposée ou, dans l’impossibilité bureaux de TOOTAZIMUT sont compétents.
de le faire, un remboursement financier de la prestation sera
effectué. ** TOOTAZIMUT agence Ile de France  : Neige Soleil Tourisme Loisirs
(NSTL) SAS au capital de 1  569  150 €, dont le siège social est situé 1
*TOOTAZIMUT agence NORD : Autrement Loisirs et Voyages (ALV) SAS rue de l’égalité à Bagneux, immatriculée au RCS Créteil 499 388 353 et
au capital de 7  622 € 45, dont le siège social est situé 879 avenue de au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le numéro
Dunkerque, 59160 LOMME, immatriculée au RCS Lille Métropole B 407 IM094100006
910 918 et au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le
numéro IM059100020.

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Cadre réglementaire sur les conditions de vente (livre II du code du tourisme)

Conformément aux dispositions de l’article R211-12 du Code du Tourisme, nous reproduisons préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat. l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R.
ci-dessous le texte des articles R. 211-3 à R. 211-11 du même code. Article R211-6 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double 211-4 ;
Article R211-3 - Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est 21° L ’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du
l’article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. séjour, les heures de départ et d’arrivée.
à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. Le contrat doit comporter les clauses suivantes : Article R211-7 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non 1° L e nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun
accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou effet.
plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa l’adresse de l’organisateur ; Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision
responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour 2° L a destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant
le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. le début du voyage.
La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le périodes et leurs dates ; Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en
vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente 3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
section. Article R211-8 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans
Article R211-3-1 - L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des de départ et de retour ; les limites prévues à l’article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à
conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans 4° L e mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport
les conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou
mentionnés le nom ou la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ; du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu
immatriculation au registre prévu au a de l’article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse 5° Les prestations de restauration proposées ; comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
et l’indication de l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième 6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; Article R211-9 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter
alinéa de l’article R. 211-2. 7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du
Article R211-4 - Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au 8° L e prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée au 13° de l’article R. 211-4,
consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis,
prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ; et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que de réception :
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, -soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes
taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes versées ;
son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; - s oit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un
usages du pays d’accueil ; 10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute
3° Les prestations de restauration proposées ; l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur
4° L a description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les 11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord 12° L es modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour Article R211-10 - Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l’acheteur,
sur l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par tout moyen permettant
ainsi que leurs délais d’accomplissement ; les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au d’en obtenir un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des
6° L es visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et au prestataire dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et
disponibles moyennant un supplément de prix ; de services concernés ; sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour 13° L a date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.
ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord
participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ; amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution
du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; proposé par le vendeur.
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat 15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; Article R211-11 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans
ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 16° L es précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant
9° L es modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement
R. 211-8 ; du vendeur ; prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains éventuellement subis :
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que -s oit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant
12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de
conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques - soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par
13° L orsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque exclus ; l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de
tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18. 18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le
Article R211-5 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que 19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. départ, les informations suivantes : Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue
Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, au 13° de l’article R. 211-4.
intervenir et sur quel éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles
d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant
58 d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une
adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de
son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par

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